Cour, jardinet où il existe un puits auquel ont droit divers propriétaires. Le tout d'un seul tenant et joignant à l'Est Bonraison ou représentants( mur de clôture mitoyen)...'.

Sur la résolution n°1 c: - il s'agit, par cette résolution, de remplacer une ouverture donnant accès à la cour jardin par une baie vitrée et de remplacer les graviers de la cour- jardin par des pierres

Cfp au titre des reprises des jardinières et de l'étanchéité des terrasses.

Elle est encombrée par des coulées de terre provenant sans conteste des jardinières ».

fonction de Greffière, lors des débats : Madame Marion SEUS, Greffier, lors du prononcé de la décision : Madame Jeannette BELROSE, EXPOSÉ DU LITIGE Mme [Q] [G] est propriétaire d'une maison avec jardin

[S] n'était pas un jardin, c'est bien plus tard que M. [S] [H] a fait un mur côté M.

- qu'il soit constaté qu'ils ont, en exécution du jugement, procédé à l'enlèvement de tout objet quelconque et notamment jardinières et moto de la parcelle AM n° [Cadastre 5].

L'expert relève que le bassin et la jardinière ne sont pas conformes à leur destination, que le revêtement de la terrasse en lames de bois n'est pas conforme sans étanchéité préalable ; il évalue à 30

[H] et à Mme [W] pour effectuer les réparations qui seront nécessaires sur leur abri de jardin et leur grillage, à la suite de cette désinstallation ; rehausser le haut du conduit de la petite cheminée

pas en compte les avantages et inconvénients respectifs des deux logements tels qu'ils ressortent du rapport [Y], à savoir surface habitable supérieure pour le logement des époux [T] et surface de jardin

' sa garantie n'est pas due pour la jardinière car les travaux de reprise afférents sont exclus.

Les appelantes font valoir que la locataire bénéficie d'un jardin ce qui justifie la facturation d'un loyer annexe.

JARDIN D'AFRIQUE C/ S.C.I.

Se plaignant des projections de cailloux, graviers et noyaux d'olives par une débroussailleuse lors de l'entretien de leur jardin, [T] [S] les a fait assigner devant le tribunal de proximité de Cagnes

conclut à la confirmation de la décision en ce qui concerne les préjudices de l'épouse et de la fille du blessé, ainsi que le rejet des demandes de Madame X... relatives aux frais de déplacement et de jardinier

même que la mesure apparaît favorable à la cause qu'elles défendent ; - la décision contestée méconnaît les dispositions de l'article L. 621-25 du code du patrimoine ; l'orangerie et la maison du jardinier

En 2012, elle a décidé de se porter acquéreur des parts sociales et actions du Groupe «Les jardins d'Asclepios», composé d'une société holding, de 8 sociétés d'exploitation d'établissements sur l'ensemble

compte-rendu de l'expertise réalisée par France Domaine à son domicile le 13 octobre 2014, à la suite de la succession reçue de sa tante, Madame X X, concernant l'évaluation d'une maison et de son jardin