CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

247 résultats pour « pistolet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

652e263192ba098318768574

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

- à l'atelier peinture de 1978 à 1998 : en cabine, il utilisait un pistolet pour peindre les pièces, avec une peinture qui contenait « probablement » de l'amiante selon l'attestation d'exposition remise

Source officielle

Page 9 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC124 résultats

Journal officiel
Créations

PISTOLET, Aaron, Lucas

SIREN 105133136Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL

SIREN 333338333Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

10/03/2026

Voir →

Radiations

TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL

SIREN 333338333Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

15/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAITEMENT PEINTURE AU PISTOLET T.P.P. SARL

SIREN 333338333Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

09/01/2026

Voir →

Procédures collectives

SAS LA PISTOLETERIE

SIREN 898612700Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 juillet 2025, désignant liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

14/12/2025

Voir →

CA

Chambre 3-2

653219829e4ea48318f5a933

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Monsieur [O], aux termes desquelles la CARROSSERIE OUEST VAROIS a mis à disposition de la SASU [Localité 5] CARROSSERIE du matériel dont la liste est établie comme suit : une cabine de peinture, des pistolets

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b4a853827c9026d2f6

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

du matériel mal, voire pas du tout, nettoyé, . des produits dangereux qui ne sont pas rangés dans le laboratoire, . un entretien de la cabine de peinture non respecté, . une détérioration des pistolets

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88586cdc6046d47b9d580

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

par semaine comportant des activités avec le bras décollé du corps (moyenne): plus de 3 jours Il décrit : " manutention des colis saisie code à barres des colis lettres suivies, recommandées avec pistolet

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea98

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Sans se prononcer sur le poids des articles disposés sur le tapis, ni sur la hauteur des rayons, il a précisé que le tapis de la caisse se situait à 75 cm, l'écran à 1,45 m, et qu'un pistolet laser était

Source officielle
CA

Chambre civile

6630896e0316960008413465

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[A] [T] était de donner la mort en tirant avec un pistolet à l'issue d'une altercation l'opposant à M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Deuxièmement, car je ne comprends pas pourquoi pour le premier avion alors, vous dérouleriez les flexibles, mettriez en route la pompe du porteur et le pistolet dans le réservoir pour constater à ce moment-là

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851db

Appel

11 octobre 2000

11 octobre 2000

le 28 février 1975 sur la personne de M..., rébellion par violence et usage d'arme contre un officier public commise dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, détention et port abusifs d'un pistolet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86488

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

descendait pour se rendre à la boulangerie, a vu arriver sur lui une motocyclette dont le passager arrière manoeuvrait la culasse d'une arme de poing, que bousculant la moto, il parvenait à s'emparer du pistolet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96abd3db21cbdd88439

Appel

26 avril 2006

26 avril 2006

PARIS, avocat postulant, vestiaire P 224 COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth BELFORT, Vice-Président , signataire de la décision Agnès THAUNAT, Vice-Président Pascal MATHIS, Juge assistée de Marie-Aline PIGNOLET

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03697_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

été confisquée, alors que la procédure de désarmement prévoit le retrait de l'arme ainsi que des chargeurs ; il a été renvoyé sur la voie publique équipé uniquement d'un chargeur de cartouches, sans pistolet

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163a2494e100fed5ecc2ed1

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Estimant qu'un pistolet de marquage par micro percussion fabriqué et commercialisé par la société SIC MARKING contrefaisait son invention, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f82

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

Le chauffeur a été réveillé par une dizaine de personnes en train de voler sa cargaison et lorsqu'il a voulu intervenir, l'une d'elle l'a menacé d'un pistolet.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e00c25a97f0381f5144

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

. *** Exposé du litige : Le 4 juin 1998, dans la cour de l'école [1] à [Localité 4], le jeune [F] [W] a lancé un pistolet en plastique au visage d'[P] [T], la blessant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02205_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

A a fait l'acquisition d'un pistolet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90308

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Il a ensuite travaillé sur des machines à polir mécanique où la pâte était étalée par pression d'air au pistolet sur un premier tampon puis les pièces passaient sur deux autres tampons où se trouvait une

Source officielle
CA

5e Chambre

626248adb1a50c277d4c5d9a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[N] est 'amené à faire quelques travaux de peinture en période estivale environ 6 jours par an (2/3 à la patte de lapin, 1/3 au pistolet à peinture). Les gros travaux sont sous-traités.'

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63f513ef607c90ab6788

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il convient cependant de rappeler, qu'il existait chez Monsieur [R] un état antérieur de stress post-traumatique suite à un braquage avec un pistolet sur son lieu de travail, le 13 avril 2015, qui a entraîné

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee5

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

véhicules avec utilisation de matériels de manutention et notamment de gerbeurs à conducteurs accompagnant ; - Rangement, nettoyage du quai et matériel roulants ; - Utilisation basique des pistolets

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63d4cd3092a57405de331897

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le seul fait que la pompe à essence de [Localité 7] comporte un pistolet de distribution E85 et que M.

Source officielle