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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
6700d6dc836fac7141b7e8d7
3 octobre 2024
[E] ayant été rayé dès lors que blessé à 8h00 il a dû être remplacé. Enfin contrairement à ce que prétend M.
2ème Chambre
66878cbe05d6f7f678d49038
4 juillet 2024
Par message transmis par voie électronique le 22 mai 2024, la cour a mis dans les débats : - la question de savoir si les faits à l'occasion desquels Mme [P] [V] a été blessée relèvent de la loi n°85
Pôle 4 - Chambre 8
6688de37676b73dd81b96ed2
3 juillet 2024
Ce dernier a été blessé lors de l'accident et transporté à l'hôpita1. Le véhicule conduit par Mme [Z] n'était pas assuré.
Chambre des étrangers
65a23c537ca18b0008e58206
10 janvier 2024
immédiatement précédé l'examen par le médecin, constitue un danger imminent : en se déshabillant en plein rue, Mme [G] se met en danger à la fois par le risque qu'elle prend ainsi d'être agressée, de se blesser
Ch.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f45
d'accident du travail daté du 27 juillet 2020 précisait qu'il «'nettoyait un carter de projection'; il a retiré ses gants anti-coupures pour gratter la pâte sous le convoyeur'; objet dont le contact a blessé
4e chambre civile
668f76d09b65e642c5878592
10 juillet 2024
[H] [G] s'est blessé en tombant alors qu'il dansait sur la piste de danse de la discothèque de l'Uba à [Localité 9] le 10 mars 2013 à 2 heures 15 du matin.
1re chambre sociale
6868b38475a2d196dbc191f7
4 juillet 2025
Surtout vous auriez pu vous blesser ou occasionner des blessures aux autres usagers de la route.
Chambre pôle social
686ca6e5ab48d770a9cb5d80
1 juillet 2025
son rapport du 10 janvier 2022, a rappelé que Mme [D], auxiliaire de vie attaquée sur son lieu de travail par un chien qui l'a mordu en particulier à la main droite, s'est violemment dégagée et a été blessée
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f950a0a07465457d178
10 janvier 2025
s'agissant des séquelles sensitives, un taux variant de 10 % à 60 % en cas de 'névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé
Pôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26df
23 janvier 2025
[M] qui n'a pas signé ces premières déclarations recueillies alors qu'il était blessé et pris en charge par les sapeurs pompiers a ultérieurement indiqué dans la déclaration de sinistre faite à son assureur
Ch.protection sociale 4-7
67f8a22440b8f5486fedd889
10 avril 2025
Il relève que si l'intéressée avait chuté et s'était blessée, 'cela aurait été noté dans le certificat médical' établi par l'hôpital [5].
ETRANGERS
67f8a23a40b8f5486fedd965
X se disant [J] [E] a indiqué avoir été blessé par balle à la jambe et souffrir beaucoup.
6864bea7f8541312a816c4b0
les déclarations de deux témoins et de la victime selon laquelle le conducteur de la Peugeot 208 a grillé un feu rouge et a percuté le véhicule Citroën conduit par la victime, qui a été légèrement blessée
Pôle 6 - Chambre 12
67134bff208351cec65866d5
18 octobre 2024
[M] a été grièvement blessé par les éclats d'un obus tombé pas loin de lui.
2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e86
22 octobre 2024
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Chambre Commerciale
6719e5175857dd64cbdaa6e0
23 octobre 2024
Le 19 septembre 1982, Mme [O] [B] a été blessée dans un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par son mari et le véhicule de M. [V] [X].
Chambre sociale
680a0081329e941ca0d77aa0
24 avril 2025
[R] a été grièvement blessé à l'oeil droit par un outil. Une plaie perforante du globe oculaire a été constatée. Le salarié a perdu l'usage de son oeil.
Pôle 6 - Chambre 13
67f9f3aca6be9c926c7caa35
11 avril 2025
traitement, lésion) ; - L'arrêt de travail est manifestement abusif dès lors qu'il est été interrompu par le médecin-conseil sans séquelle ; - Il est possible de considérer que la situation médicale du blessé
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9637
3 avril 2024
659f9b2b3328fa00087a27a4
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