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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6700d6dc836fac7141b7e8d7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[E] ayant été rayé dès lors que blessé à 8h00 il a dû être remplacé. Enfin contrairement à ce que prétend M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66878cbe05d6f7f678d49038

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par message transmis par voie électronique le 22 mai 2024, la cour a mis dans les débats : - la question de savoir si les faits à l'occasion desquels Mme [P] [V] a été blessée relèvent de la loi n°85

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6688de37676b73dd81b96ed2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ce dernier a été blessé lors de l'accident et transporté à l'hôpita1. Le véhicule conduit par Mme [Z] n'était pas assuré.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

65a23c537ca18b0008e58206

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

immédiatement précédé l'examen par le médecin, constitue un danger imminent : en se déshabillant en plein rue, Mme [G] se met en danger à la fois par le risque qu'elle prend ainsi d'être agressée, de se blesser

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f45

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'accident du travail daté du 27 juillet 2020 précisait qu'il «'nettoyait un carter de projection'; il a retiré ses gants anti-coupures pour gratter la pâte sous le convoyeur'; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

4e chambre civile

668f76d09b65e642c5878592

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[H] [G] s'est blessé en tombant alors qu'il dansait sur la piste de danse de la discothèque de l'Uba à [Localité 9] le 10 mars 2013 à 2 heures 15 du matin.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Surtout vous auriez pu vous blesser ou occasionner des blessures aux autres usagers de la route.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

686ca6e5ab48d770a9cb5d80

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

son rapport du 10 janvier 2022, a rappelé que Mme [D], auxiliaire de vie attaquée sur son lieu de travail par un chien qui l'a mordu en particulier à la main droite, s'est violemment dégagée et a été blessée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f950a0a07465457d178

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

s'agissant des séquelles sensitives, un taux variant de 10 % à 60 % en cas de 'névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26df

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] qui n'a pas signé ces premières déclarations recueillies alors qu'il était blessé et pris en charge par les sapeurs pompiers a ultérieurement indiqué dans la déclaration de sinistre faite à son assureur

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22440b8f5486fedd889

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il relève que si l'intéressée avait chuté et s'était blessée, 'cela aurait été noté dans le certificat médical' établi par l'hôpital [5].

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f8a23a40b8f5486fedd965

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

X se disant [J] [E] a indiqué avoir été blessé par balle à la jambe et souffrir beaucoup.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea7f8541312a816c4b0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les déclarations de deux témoins et de la victime selon laquelle le conducteur de la Peugeot 208 a grillé un feu rouge et a percuté le véhicule Citroën conduit par la victime, qui a été légèrement blessée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67134bff208351cec65866d5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[M] a été grièvement blessé par les éclats d'un obus tombé pas loin de lui.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67189478d8ceca1cd7018e86

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le 19 septembre 1982, Mme [O] [B] a été blessée dans un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par son mari et le véhicule de M. [V] [X].

Source officielle
CA

Chambre sociale

680a0081329e941ca0d77aa0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[R] a été grièvement blessé à l'oeil droit par un outil. Une plaie perforante du globe oculaire a été constatée. Le salarié a perdu l'usage de son oeil.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3aca6be9c926c7caa35

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

traitement, lésion) ; - L'arrêt de travail est manifestement abusif dès lors qu'il est été interrompu par le médecin-conseil sans séquelle ; - Il est possible de considérer que la situation médicale du blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9637

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

659f9b2b3328fa00087a27a4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle

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