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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

69d8a699cdc6046d47bd895a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Y AJOUTANT Avant dire droit CONDAMNER, la société [1] à remettre à Monsieur [F] l'ensemble des documents comptables (grand livre client) faisant état de l'ensemble des commandes passées sur l'ensemble

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61627e9b38d18b7ebf63d1de

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Le salarié conteste notamment les termes de la lettre de licenciement en faisant valoir qu'il n'était pas en charge de la passation des commandes et ne pouvait intervenir pour le suivi des clients que

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

68f71376cbf3d85a0c71ebd4

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

au titre du solde des séjours et voyages non encore réalisés et au reversement aux professionnels du tourisme de la somme recouvrée auprès des clients.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e776

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Ces chiffres peuvent mettre en évidence un manque de suivi de vos nouveaux clients qui après avoir ouvert un compte, n'effectuent que peu ou pas de commandes.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65a77d1c8121050008662b9a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

avis sur les causes pouvant expliquer l'absence de commande, * identifier pour la période du premier avril 2011 au 31 mars 2012 les clients de la société Vision à [Localité 7] pris en charge par leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91371

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

et les fournisseurs, et de suivre les contrats-clients.

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76098b510604f5bc2002

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le détournement de clientèle à travers les succursales Selon le franchisé, Naturhouse a détourné sa clientèle en indiquant aux clients ayant eu recours à la vente en ligne une adresse qui ne correspondait

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76098b510604f5bc2006

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le détournement de clientèle à travers les succursales Selon le franchisé, Naturhouse a détourné sa clientèle en indiquant aux clients ayant eu recours à la vente en ligne une adresse qui ne correspondait

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bbe

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

notre relation commerciale avec le Client.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e8bf9fd47c90a134bc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

sélectionnée, cette sélection étant dûment signifiée par le client, - abandon de l'appel à candidature, de l'offre et/ou du projet par le client, - entrée en vigueur d'un contrat de sous-traitance qui

Source officielle
CA

18e Chambre

61631221615c943a65e0438f

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Le 21 octobre 2008, vous avez commandé et vous avez récupéré un kit d'embrayage pour une Volkswagen Polo chez notre fournisseur PARTNER'S pour un montant de 83,72 € TTC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc83

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

, - négligence dans la transmission d'informations sur les besoins client avec un manque de réactivité inacceptable, - refus caractérise de suivre les instructions de modification de la commande, - rétentions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad5

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Yann X... a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon le 11 mars 2004 aux fins de rappel de commissions pour les commandes passées directement par la clientèle de son secteur pour la période de mars 1999

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9f1

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Il précise que cette société a elle-même commandé la voiture à un vendeur situé en ESPAGNE, et que le véhicule a été livré le 14 novembre 2001 (plutôt 2000 ?).

Source officielle
CA

9e Chambre B

61629bbbeaaf44d62f53e918

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

En conséquence, le client a perdu le chantier . - fin avril 2008: Chantier HADDOUT DE MATÉRIAUX MODERNES [C]. Vous avez faxé par erreur le devis de cette étude à un autre client, [X] [C].

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01453_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

ouverts à la commande. 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016f

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Vous avez pris des engagements vis-à-vis des commerciaux du client le plus important de votre secteur, Sopravit, concernant la répartition des clients pour les pré-saisons : ces engagements n'ont pas été

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034cabb2f6fe0b55c5e149b

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Plusieurs clients m'ont indiqué que vous persistiez à vous montrer trop pressant.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f03e91c8e9fcf071287

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

des exercices 2019 et 2020, - le fichier client de la société SBL, - les correspondances électroniques et papiers entre la société SBL et ses clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616307f45a67331bacec3bf7

Appel

8 février 2012

8 février 2012

à travailler pour la société OCF; que si l'expert souligne que la clientèle de ces six salariés s'est immédiatement transférée sur la société OCF, dès leur embauche, 710 clients de la société OCF sur

Source officielle

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