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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f93

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e4

Appel

30 septembre 2005

30 septembre 2005

Le conducteur était grièvement blessé, et des deux passagers, de nationalité espagnole, l'un était légèrement blessé et l'autre devait décéder des suites de ses blessures.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e0bc25a97f0381f51b4

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

par lettre du 6 août 2010, la société a informé [S] [H] qu'elle mettait fin aux relations contractuelles au 15 août 2010, qu'il n'avait pas besoin de reprendre le travail après la guérison de ses blessures

Source officielle
CA

1re chambre sociale

626a2f4471469e057d789a8c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Je vous remets le certificat médical descriptif des blessures rédigé par le docteur [K], centre hospitalier de Carcassonne, daté du 21 novembre 2016 où il est mentionné 3 jours d'ITT.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

vérification d'une palette, le bras articulé de la machine, accroché à une potence (À environ 4 mètres de hauteur) s'est décroché et a heurté le salarié à la tête et à l'oreille ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab79b3c8605deec2123

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

, « transport et déménagement de matériel (lits...) », ' L'employeur a donc légitimement pu, au regard de son contrat de travail, lui demander d'effectuer les travaux à l'occasion desquels il s'est blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229fdd2fa6fd0f8040549

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Après que la salariée ait appelé à l'aide plusieurs fois, vous êtes sorti de l'unité voisine pour intervenir et constater une blessure profonde au front de [F].

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67f6c7633dcd15b3d41

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[K] a été gravement blessé dans un accident de la route après avoir perdu le contrôle de sa moto alors qu'il roulait sur la route RD 29 sens [Localité 8]-[Localité 9], sur laquelle des travaux d'enfouissement

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6622095b9ce142000838959b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

l'existence d'un accident de la circulation le 10 juillet 2019 avec le véhicule de la société mais fait valoir que les arrêts de travail sont sans lien avec ledit accident, qui n'a pas engendré de blessures

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a86

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[X] [M] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule terrestre à moteur conduit par M. [N] [Z], assuré auprès de la SA MAAF assurances.

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36dbe8c0355000835f781

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[K] [H] a été blessé. Par jugement correctionnel du 6 février 2018, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f44

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Sud (ci-après dénommée SIDAPS) et la CAFAT aux fins de constater qu'il avait été victime d'un accident du travail le 12 juin 2014 et que SIDAPS avait commis une faute inexcusable à l'origine de ses blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c2

Appel

12 février 2014

12 février 2014

X..., blessé lors de cet accident, a été examiné par le docteur A..., médecin mandaté par l'assureur, qui a établi deux rapports en date des 17 décembre 2007 et 21 avril 2008.

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd9d5d14047a51041cc53e3

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

[M] a été gravement blessé dans une chute en moto lors d'une rencontre de motocross organisée le 29 octobre 2017 sur le terrain situé à [Localité 8] loué suivant bail rural par Mme [X].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60362d6131ccf38fe81562ea

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

Mademoiselle [S] [A] et ses passagères, Mesdemoiselles [B] et [Q] [A], ont été blessées lors de l'accident. La MAAF a pris en charge l'indemnisation des préjudices des passagères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f62

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

détenait une arme et n'hésiterait pas à tirer ; qu'en tirant sans sommation avec une arme qu'il savait dangereuse et en direction d'un individu se trouvant à quelques centimètres de lui au risque de le blesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b26

Appel

28 octobre 2005

28 octobre 2005

(véhicule Citroen CX), décédé des suites de l'accident, - Tudor X..., assuré auprès de la compagnie britannique Ecclesiastical Insurance (véhicule Citroen Xantia), blessé au cours de cet accident, ainsi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d8

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

Monsieur Alain X... était gravement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X

6253c97abd3db21cbdd88738

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Il ne sait pas comment il a pu blesser la victime.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89588

Appel

14 avril 2007

14 avril 2007

Y... marchait sur le trottoir de la rue de la République à Marigot Saint Martin lorsqu'il a été heurté et blessé par un véhicule non assuré appartenant à l'Eurl Sidom, conduit par un tiers qui n'a pas

Source officielle

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