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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f93
26 mars 2002
Eric X... a été grièvement blessé des suites de cet accident.
6253c92fbd3db21cbdd877e4
30 septembre 2005
Le conducteur était grièvement blessé, et des deux passagers, de nationalité espagnole, l'un était légèrement blessé et l'autre devait décéder des suites de ses blessures.
CHAMBRE SOCIALE B
615e0e0bc25a97f0381f51b4
5 décembre 2014
par lettre du 6 août 2010, la société a informé [S] [H] qu'elle mettait fin aux relations contractuelles au 15 août 2010, qu'il n'avait pas besoin de reprendre le travail après la guérison de ses blessures
1re chambre sociale
626a2f4471469e057d789a8c
27 avril 2022
Je vous remets le certificat médical descriptif des blessures rédigé par le docteur [K], centre hospitalier de Carcassonne, daté du 21 novembre 2016 où il est mentionné 3 jours d'ITT.
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e3c549ea05a7cd2da0
26 octobre 2022
vérification d'une palette, le bras articulé de la machine, accroché à une potence (À environ 4 mètres de hauteur) s'est décroché et a heurté le salarié à la tête et à l'oreille ; Objet dont le contact a blessé
Chambre Sociale
63d22ab79b3c8605deec2123
25 janvier 2023
, « transport et déménagement de matériel (lits...) », ' L'employeur a donc légitimement pu, au regard de son contrat de travail, lui demander d'effectuer les travaux à l'occasion desquels il s'est blessé
Pôle 6 - Chambre 8
644229fdd2fa6fd0f8040549
20 avril 2023
Après que la salariée ait appelé à l'aide plusieurs fois, vous êtes sorti de l'unité voisine pour intervenir et constater une blessure profonde au front de [F].
3ème chambre
636ca67f6c7633dcd15b3d41
[K] a été gravement blessé dans un accident de la route après avoir perdu le contrôle de sa moto alors qu'il roulait sur la route RD 29 sens [Localité 8]-[Localité 9], sur laquelle des travaux d'enfouissement
Chambre 4-5
6622095b9ce142000838959b
18 avril 2024
l'existence d'un accident de la circulation le 10 juillet 2019 avec le véhicule de la société mais fait valoir que les arrêts de travail sont sans lien avec ledit accident, qui n'a pas engendré de blessures
5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a86
28 janvier 2025
[X] [M] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule terrestre à moteur conduit par M. [N] [Z], assuré auprès de la SA MAAF assurances.
65b36dbe8c0355000835f781
25 janvier 2024
[K] [H] a été blessé. Par jugement correctionnel du 6 février 2018, M.
6253cdeabd3db21cbdd94f44
15 juillet 2021
Sud (ci-après dénommée SIDAPS) et la CAFAT aux fins de constater qu'il avait été victime d'un accident du travail le 12 juin 2014 et que SIDAPS avait commis une faute inexcusable à l'origine de ses blessures
6253ccb7bd3db21cbdd910c2
12 février 2014
X..., blessé lors de cet accident, a été examiné par le docteur A..., médecin mandaté par l'assureur, qui a établi deux rapports en date des 17 décembre 2007 et 21 avril 2008.
5fd9d5d14047a51041cc53e3
14 novembre 2019
[M] a été gravement blessé dans une chute en moto lors d'une rencontre de motocross organisée le 29 octobre 2017 sur le terrain situé à [Localité 8] loué suivant bail rural par Mme [X].
Pôle 2 - Chambre 3
60362d6131ccf38fe81562ea
7 décembre 2015
Mademoiselle [S] [A] et ses passagères, Mesdemoiselles [B] et [Q] [A], ont été blessées lors de l'accident. La MAAF a pris en charge l'indemnisation des préjudices des passagères.
6253c8afbd3db21cbdd85f62
20 juin 2002
détenait une arme et n'hésiterait pas à tirer ; qu'en tirant sans sommation avec une arme qu'il savait dangereuse et en direction d'un individu se trouvant à quelques centimètres de lui au risque de le blesser
6253c93ebd3db21cbdd87b26
28 octobre 2005
(véhicule Citroen CX), décédé des suites de l'accident, - Tudor X..., assuré auprès de la compagnie britannique Ecclesiastical Insurance (véhicule Citroen Xantia), blessé au cours de cet accident, ainsi
6253c95fbd3db21cbdd881d8
18 avril 2006
Monsieur Alain X... était gravement blessé.
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
6253c97abd3db21cbdd88738
20 septembre 2006
Il ne sait pas comment il a pu blesser la victime.
6253c9d7bd3db21cbdd89588
14 avril 2007
Y... marchait sur le trottoir de la rue de la République à Marigot Saint Martin lorsqu'il a été heurté et blessé par un véhicule non assuré appartenant à l'Eurl Sidom, conduit par un tiers qui n'a pas
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