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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9c
19 octobre 2022
La société Sushi Shop management produit notamment au soutien des griefs énoncés': l'évaluation de l'année 2017 de M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c865fa2a1858e05800b67
23 octobre 2024
[Z] demande aux salariés de lui envoyer leurs chiffres en fin de matinée et fin d'après midi, 3 - les courriels qu'envoyait M.
17e chambre
64bb735e0d42fcd969e7cf75
19 juillet 2023
Le formulaire d'évaluation du 24 mars 2017 indique que la salariée est 'intéressée pour évoluer vers animatrice de ligne', et le formulaire d'évaluation du 12 mars 2019 indique: 'Sait animer la ligne
Cour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92857
13 octobre 2015
Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE SOCIALE C
603665cd9848d60707234b7f
30 octobre 2015
sociale des quartiers, - que l'association exerçait dans ces locaux une activité de médiation et d'animation de quartier, deux des salariés ayant d'ailleurs la qualité d'animateurs, missions d'animation
6253cd1fbd3db21cbdd92528
11 juin 2015
SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 490 084 993 ayant son siège 103 Rue de Grenelle-75007 PARIS Représentée et assisté sur l'audience par Me Anne
6253cd40bd3db21cbdd92c4b
8 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Chambre sociale 4-5
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9 avril 2026
L'emploi par Mme [E] de la formule peu claire de 'parachute sécuritaire' dans l'un des courriels ne vient pas contredire la teneur générale des courriels en cause et le contexte dans lequel ils ont été
6253cd34bd3db21cbdd92970
29 octobre 2015
.-75013 PARIS Représenté par Me Anne MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2371 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 048846 du 26/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide
6253cdb4bd3db21cbdd94332
3 décembre 2018
Y... a ultérieurement exercé les fonctions d'animateur de guichet ; puis il a été affecté au poste de directeur adjoint à l'agence du Gosier le 14 avril 2003, sous la responsabilité de M H... dans le cadre
4ème chambre
DCA_23PA01499_20250530
30 mai 2025
/Promosport, par courriel du 7 juillet 2020, le " bilan financier 2019-2020 - Marché Ateliers sportifs DJS-TAP-ABS ".
Chambre Sociale-Section 1
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7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Laëtitia WELTER, Conseillère
1ère Chambre
6035bc9eb011aa2420208c79
8 mars 2016
Ces demandes de restitution ont été rejetées pour les années 2005 et 2006 et partiellement admises pour l'année 2007 à concurrence de 7.114 €. M.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01325_20230606
6 juin 2023
Elle soutient que : - les courriels qu'elle a adressés et qui lui sont reprochés, l'ont été alors qu'elle se trouvait en pleine crise d'une pathologie dont elle souffre depuis plusieurs années ; -
1ere Chambre
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17 janvier 2023
[X] [C] et Mme [F] [W] se sont tournés vers la société Fröling et non en raison de la tonalité des échanges ayant prospéré entre eux en début d'année 2020.
3ème chambre A
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14 mai 2020
Le courriel du 20 juillet 2010 (donc un an avant la cession) adressé par le mandataire au cabinet comptable vise bien la mission attribuée à celui-ci en termes de fiscalité.
6163820d96ce96677bf0fde4
8 juin 2010
C'est à juste titre que le Conseil de Prud'hommes a ainsi considéré que M.
Chambre civile 1-2
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7 octobre 2025
Elle justifie avoir signalé cette difficulté auprès du bailleur par courriels des 4 mars 2015 et 10 mars 2022.
4eme Chambre Section 1
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22 avril 2022
Un nouveau book antenne vous a d'ailleurs été adressé, par email le 7 février 2011, comme à tous les autres animateurs.
Chambre sociale 4-4
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Par ailleurs, la salariée produit des courriels qu'elle a adressés tard en soirée mais la plupart correspondent à des courriels de transfert d'informations, la salariée interrompant l'envoi de ses courriels
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