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27 145 résultats pour « Annie COUSSIERE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6350e50942150aadff23dc9c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Sushi Shop management produit notamment au soutien des griefs énoncés': l'évaluation de l'année 2017 de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b67

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[Z] demande aux salariés de lui envoyer leurs chiffres en fin de matinée et fin d'après midi, 3 - les courriels qu'envoyait M.

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf75

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le formulaire d'évaluation du 24 mars 2017 indique que la salariée est 'intéressée pour évoluer vers animatrice de ligne', et le formulaire d'évaluation du 12 mars 2019 indique: 'Sait animer la ligne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92857

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603665cd9848d60707234b7f

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

sociale des quartiers, - que l'association exerçait dans ces locaux une activité de médiation et d'animation de quartier, deux des salariés ayant d'ailleurs la qualité d'animateurs, missions d'animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92528

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 490 084 993 ayant son siège 103 Rue de Grenelle-75007 PARIS Représentée et assisté sur l'audience par Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4b

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d885e8cdc6046d47b9e8a7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'emploi par Mme [E] de la formule peu claire de 'parachute sécuritaire' dans l'un des courriels ne vient pas contredire la teneur générale des courriels en cause et le contexte dans lequel ils ont été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92970

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

.-75013 PARIS Représenté par Me Anne MARTY, avocat au barreau de PARIS, toque : C2371 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 048846 du 26/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94332

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

Y... a ultérieurement exercé les fonctions d'animateur de guichet ; puis il a été affecté au poste de directeur adjoint à l'agence du Gosier le 14 avril 2003, sous la responsabilité de M H... dans le cadre

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01499_20250530

Admin. Appel

30 mai 2025

30 mai 2025

/Promosport, par courriel du 7 juillet 2020, le " bilan financier 2019-2020 - Marché Ateliers sportifs DJS-TAP-ABS ".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986ff51eeae4f1309d137

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Laëtitia WELTER, Conseillère

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035bc9eb011aa2420208c79

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Ces demandes de restitution ont été rejetées pour les années 2005 et 2006 et partiellement admises pour l'année 2007 à concurrence de 7.114 €. M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01325_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Elle soutient que : - les courriels qu'elle a adressés et qui lui sont reprochés, l'ont été alors qu'elle se trouvait en pleine crise d'une pathologie dont elle souffre depuis plusieurs années ; -

Source officielle
CA

1ere Chambre

63c79b63da31367c908eb64f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[X] [C] et Mme [F] [W] se sont tournés vers la société Fröling et non en raison de la tonalité des échanges ayant prospéré entre eux en début d'année 2020.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd934eeba348416bc415a6b

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Le courriel du 20 juillet 2010 (donc un an avant la cession) adressé par le mandataire au cabinet comptable vise bien la mission attribuée à celui-ci en termes de fiscalité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163820d96ce96677bf0fde4

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

C'est à juste titre que le Conseil de Prud'hommes a ainsi considéré que M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68e5eff4940fdbe4ba0776d1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle justifie avoir signalé cette difficulté auprès du bailleur par courriels des 4 mars 2015 et 10 mars 2022.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6263997c81d302277d8e8d20

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Un nouveau book antenne vous a d'ailleurs été adressé, par email le 7 février 2011, comme à tous les autres animateurs.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e51e5857dd64cbdaa760

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Par ailleurs, la salariée produit des courriels qu'elle a adressés tard en soirée mais la plupart correspondent à des courriels de transfert d'informations, la salariée interrompant l'envoi de ses courriels

Source officielle

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