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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
61632f5514ec5f96a7da0957
13 septembre 2011
[K] [U] et [S] [W] ont demandé, après une visite sur place, une rectification de la hauteur de la lame puis procédé le 13 octobre 2008 à la commande de 336 pièces du couteau alors référencé "GR3 Design
Pôle 5 - Chambre 4
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13 mai 2015
chambre Madame Irène LUC, Conseillère Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère, rédacteur qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Claudette NICOLETIS dans les conditions
1ère Chambre
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3 mai 2022
SIGNATURE AUTOMOBILE a pris contact auprès du service client SFR afin d'effectuer une demande de déménagement (dans la même commune), avec portabilité de son numéro de téléphone ; Dans la mesure où
Chambre sociale
65bb4b271712fc000885eac8
10 janvier 2024
Il est convenu entre les parties que cette prime ne se déclenche que si les conditions suivantes sont réunies : - La société a encaissé 90 % du règlement total du client.
Chambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c65
3 avril 2025
J'ai informé Monsieur [J] que nous n'avions aucune pièce en commande à notre niveau pour son appareil ce qu'a réfuté aussitôt le client étant sûr que cette pièce avait été commandée.'
Cour d'Appel
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2 mai 2008
ADT Télésurveillance la résiliation de nombreux contrats en cours d'exécution de télésurveillance ou de surveillance ; qu'au cours du mois de septembre 2003, une centaine de clients sur les 375 clients
Chambre 3-1
6274ba8e2799a9057d5dcdef
5 mai 2022
et de la livraison effective de ces 9 commandes : DIRE ET JUGER que les 9 factures émises par la société DECO CHARPENTE au titre de ces 9 commandes ne sauraient excéder la somme totale de 47.088,60
2e chambre sociale
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7 septembre 2022
A la suite de ces recherches nous vous avons fait la proposition suivante e date du 14 novembre 2016: le poste de conseiller clientèle au sein du département solutions clients de la direction relation
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A la suite de ces recherches nous vous avons fait la proposition suivante e date du 14 novembre 2016 : le poste de conseiller clientèle au sein du département solutions clients de la direction relation
6319870d51eeae4f1309d16e
6253cadcbd3db21cbdd8c559
27 novembre 2007
, constituaient un obstacle au libre accès du rayon contre lequel elles étaient adossées et rendaient périlleux l'accès à ce rayon notamment à un client âgé comme M.
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25 janvier 2016
chez les clients-effectuer le suivi commercial de la clientèle.
6253cd18bd3db21cbdd923f2
Cette pièce (client- fiche abonné) mentionne notamment le nom du client ( K... G...) avec comme identifiant : 0555327679.
5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600f
29 avril 2025
[J] [FI], gérait les stocks, les SAV, commandes, représentants, stagiaires.
8e Chambre A
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13 septembre 2012
soit rapportée que les factures de la société PM BAGO comportant seules les conditions de vente de cette dernière ne lui sont parvenues que postérieurement au refus de la cession et aux dernières commandes
2ème Chambre Section 1
6163964e5fe465b53b77f54b
24 février 2010
tous les produits sont délivrés à partir du point de vente, quand bien même sont-ils commandés par correspondance à l'aide du formulaire à remplir figurant dans le catalogue et que, lorsque la commande
1ere Chambre Section 1
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25 avril 2022
En conséquence, - dire n'y avoir lieu à prononcer la nullité du bon de commande du 12 mars 2019 ; - débouter M.
Pôle 4 - Chambre 8
6036e8e3ca465f8640fad40b
2 juillet 2015
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER substituée à l'audience par Me Clément
Chambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a3
27 janvier 2025
Cette commande a donc fait l'objet d'une annulation. Le client [O] [C] N° EPJ 55486294 Il s'agit d'un prospect qui a été affecté à Monsieur [U] le 24 janvier 2018.
1ère chambre
627df9070d41e0057d43e521
12 mai 2022
de commande.
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