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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

61632f5514ec5f96a7da0957

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

[K] [U] et [S] [W] ont demandé, après une visite sur place, une rectification de la hauteur de la lame puis procédé le 13 octobre 2008 à la commande de 336 pièces du couteau alors référencé "GR3 Design

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60373cf32fe4e7191b51fbb5

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

chambre Madame Irène LUC, Conseillère Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère, rédacteur qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Claudette NICOLETIS dans les conditions

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736adda58162057dac6859

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

SIGNATURE AUTOMOBILE a pris contact auprès du service client SFR afin d'effectuer une demande de déménagement (dans la même commune), avec portabilité de son numéro de téléphone ; Dans la mesure où

Source officielle
CA

Chambre sociale

65bb4b271712fc000885eac8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il est convenu entre les parties que cette prime ne se déclenche que si les conditions suivantes sont réunies : - La société a encaissé 90 % du règlement total du client.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c65

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

J'ai informé Monsieur [J] que nous n'avions aucune pièce en commande à notre niveau pour son appareil ce qu'a réfuté aussitôt le client étant sûr que cette pièce avait été commandée.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

ADT Télésurveillance la résiliation de nombreux contrats en cours d'exécution de télésurveillance ou de surveillance ; qu'au cours du mois de septembre 2003, une centaine de clients sur les 375 clients

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba8e2799a9057d5dcdef

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

et de la livraison effective de ces 9 commandes : DIRE ET JUGER que les 9 factures émises par la société DECO CHARPENTE au titre de ces 9 commandes ne sauraient excéder la somme totale de 47.088,60

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

A la suite de ces recherches nous vous avons fait la proposition suivante e date du 14 novembre 2016: le poste de conseiller clientèle au sein du département solutions clients de la direction relation

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

A la suite de ces recherches nous vous avons fait la proposition suivante e date du 14 novembre 2016 : le poste de conseiller clientèle au sein du département solutions clients de la direction relation

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

A la suite de ces recherches nous vous avons fait la proposition suivante e date du 14 novembre 2016 : le poste de conseiller clientèle au sein du département solutions clients de la direction relation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c559

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

, constituaient un obstacle au libre accès du rayon contre lequel elles étaient adossées et rendaient périlleux l'accès à ce rayon notamment à un client âgé comme M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92ded

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

chez les clients-effectuer le suivi commercial de la clientèle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f2

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Cette pièce (client- fiche abonné) mentionne notamment le nom du client ( K... G...) avec comme identifiant : 0555327679.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6811b374893ab038bd46600f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[J] [FI], gérait les stocks, les SAV, commandes, représentants, stagiaires.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162c83bb820aa60963d8549

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

soit rapportée que les factures de la société PM BAGO comportant seules les conditions de vente de cette dernière ne lui sont parvenues que postérieurement au refus de la cession et aux dernières commandes

Source officielle
CA

2ème Chambre Section 1

6163964e5fe465b53b77f54b

Appel

24 février 2010

24 février 2010

tous les produits sont délivrés à partir du point de vente, quand bien même sont-ils commandés par correspondance à l'aide du formulaire à remplir figurant dans le catalogue et que, lorsque la commande

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CA

1ere Chambre Section 1

626b818fd1fb03057d9a52eb

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

En conséquence, - dire n'y avoir lieu à prononcer la nullité du bon de commande du 12 mars 2019 ; - débouter M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6036e8e3ca465f8640fad40b

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER substituée à l'audience par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a430a3

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Cette commande a donc fait l'objet d'une annulation. Le client [O] [C] N° EPJ 55486294 Il s'agit d'un prospect qui a été affecté à Monsieur [U] le 24 janvier 2018.

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9070d41e0057d43e521

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de commande.

Source officielle

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