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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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4 juin 2015
d'établissements appartenant à une même activité professionnelle de plus de 5000 salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades ou blessés
Pôle 2 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7f
28 février 2014
Pendant le séjour au Maroc, lors d'un trajet entre [Localité 9] et [Localité 8], un camion a percuté l'arrière du mini-bus transportant Mme [K] [U] et celle-ci a été blessée et hospitalisée à [Localité
10e Chambre
6162e83c7dc295bdec6a570a
5 septembre 2012
. *** I - Exposé du litige : En 1975 madame [X] [N] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou droit.
2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
la preuve de l’état de l’ouvrage ; il était totalement prévisible qu’un enfant obéissant ou non, pour une raison quelconque, puisse se hisser sur une clôture qui lui est facilement accessible et se blesse
Cour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91450
15 avril 2014
Si Juliette utilise le patronyme de sa mère sur un réseau social d'Internet, on ne peut en déduire son intention d'effacer sa filiation en dehors de l'expression d'une adolescente blessée affectivement
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
le fonds de garantie des actes de terrorisme et d'autres infractions (Le fonds de garantie) a fait valoir que Lionel Y... était à l'origine de la rixe au cours de laquelle il avait été mortellement blessé
6253ccddbd3db21cbdd918d1
17 décembre 2013
Il expliquait cette détention par sa participation à une manifestation nationale de soutien à un supporter blessé par un tir de flashball, le 13 octobre précédent.
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
M Jean Pierre X... alors qu'il utilisait cet engin était grièvement blessé. Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.
6253ccf6bd3db21cbdd91db0
16 décembre 2014
C...qui relate que Frédéric X... a fait correctement son travail lorsque sa fille a été blessée le 30 juillet 2011 et l'avis favorable de la commission pour le contrôle des établissements de baignade
6253cc39bd3db21cbdd8f892
12 juin 2012
il est apparu très tardivement (par le courrier du 29 juin 2009 objet du présent litige) que l'appelant avait été victime d'un précédent accident du travail en 1989, ayant affecté également le genou blessé
2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d72
7 juillet 2022
Ce reniement aujourd'hui a légitimement blessé Madame [B] [N], la conduisant à solliciter son entourage pour rétablir la réalité des faits, lui causant un préjudice certain qui sera entièrement réparé
62c91a95f3eafe9fcf075f01
Il s'est blessé gravement en chutant sur la route et il est décédé de ses blessures le lendemain au CHU de Nancy.
Chambre Sociale-1ère sect
630ef9b4223d7c4f137052f0
30 août 2022
l'accident :en conduisant le chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [M] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé
Chambre 1-6
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7 septembre 2022
[O] [K] a été blessé par des éclats de verre provenant de la baie vitrée du salon.
4ème Chambre Section 3
625fa5858361df277dc599d2
15 avril 2022
Dans la chute, la béquille l'a blessé'. Le certificat médical initial a fait état 'd'un traumatisme costal gauche, bras gauche'.
9ème Ch Sécurité Sociale
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27 avril 2022
Passé ce délai, le blessé n'est habituellement plus dans l'incapacité totale d'exercer une activité et, a fortiori, est médicalement apte au travail au sens de l'Assurance Maladie.
2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2022
Même si ce patient précise dans sa déclaration que Mme [M] [H] ne lui a pas signalé s'être blessée ou avoir mal durant la manoeuvre et qu'ils ont par la suite marché un moment avec la valise à roulettes
Chambre A - Civile
634f955ab5afe5adfff2896c
18 octobre 2022
[W] [T] a été blessé alors qu'il circulait en moto, sur son trajet domicile/travail, dans un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par Mme [D] [F] épouse [E], assuré auprès
1ère Chambre
6364bb59e405357f749ea95b
3 novembre 2022
Tribunal Judiciaire de Bourges le 16 septembre 2021, En conséquence, Dire et juger la SAS Le Pal entièrement responsable de l'accident survenu le 10 juin 2018 dans lequel Mme [S] [C] a été blessée
1re chambre sociale
633e7009f8faf13e2e973d48
5 octobre 2022
Le 15 décembre 2016, le salarié s'est blessé à la main droite (coupure) durant ses heures de travail et a été placé en arrêt pour accident du travail jusqu'au 13 février 2017 inclus.
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