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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

60371fbd0acc79b9da12e33f

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

d'établissements appartenant à une même activité professionnelle de plus de 5000 salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades ou blessés

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7f

Appel

28 février 2014

28 février 2014

Pendant le séjour au Maroc, lors d'un trajet entre [Localité 9] et [Localité 8], un camion a percuté l'arrière du mini-bus transportant Mme [K] [U] et celle-ci a été blessée et hospitalisée à [Localité

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

. *** I - Exposé du litige : En 1975 madame [X] [N] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou droit.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01550_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

la preuve de l’état de l’ouvrage ; il était totalement prévisible qu’un enfant obéissant ou non, pour une raison quelconque, puisse se hisser sur une clôture qui lui est facilement accessible et se blesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91450

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Si Juliette utilise le patronyme de sa mère sur un réseau social d'Internet, on ne peut en déduire son intention d'effacer sa filiation en dehors de l'expression d'une adolescente blessée affectivement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

le fonds de garantie des actes de terrorisme et d'autres infractions (Le fonds de garantie) a fait valoir que Lionel Y... était à l'origine de la rixe au cours de laquelle il avait été mortellement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d1

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Il expliquait cette détention par sa participation à une manifestation nationale de soutien à un supporter blessé par un tir de flashball, le 13 octobre précédent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

M Jean Pierre X... alors qu'il utilisait cet engin était grièvement blessé. Il était transféré au CHU du Bordeaux où il était amputé de la jambe droite au-dessus du genou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db0

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

C...qui relate que Frédéric X... a fait correctement son travail lorsque sa fille a été blessée le 30 juillet 2011 et l'avis favorable de la commission pour le contrôle des établissements de baignade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f892

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

il est apparu très tardivement (par le courrier du 29 juin 2009 objet du présent litige) que l'appelant avait été victime d'un précédent accident du travail en 1989, ayant affecté également le genou blessé

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac4cb8dca058e3e7d72

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce reniement aujourd'hui a légitimement blessé Madame [B] [N], la conduisant à solliciter son entourage pour rétablir la réalité des faits, lui causant un préjudice certain qui sera entièrement réparé

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91a95f3eafe9fcf075f01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il s'est blessé gravement en chutant sur la route et il est décédé de ses blessures le lendemain au CHU de Nancy.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b4223d7c4f137052f0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

l'accident :en conduisant le chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [M] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6319868951eeae4f1309d046

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[O] [K] a été blessé par des éclats de verre provenant de la baie vitrée du salon.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

625fa5858361df277dc599d2

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Dans la chute, la béquille l'a blessé'. Le certificat médical initial a fait état 'd'un traumatisme costal gauche, bras gauche'.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

626a2f7871469e057d789b26

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Passé ce délai, le blessé n'est habituellement plus dans l'incapacité totale d'exercer une activité et, a fortiori, est médicalement apte au travail au sens de l'Assurance Maladie.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8159d1fb03057d9a4fdb

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Même si ce patient précise dans sa déclaration que Mme [M] [H] ne lui a pas signalé s'être blessée ou avoir mal durant la manoeuvre et qu'ils ont par la suite marché un moment avec la valise à roulettes

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

634f955ab5afe5adfff2896c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[W] [T] a été blessé alors qu'il circulait en moto, sur son trajet domicile/travail, dans un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par Mme [D] [F] épouse [E], assuré auprès

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bb59e405357f749ea95b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Tribunal Judiciaire de Bourges le 16 septembre 2021, En conséquence, Dire et juger la SAS Le Pal entièrement responsable de l'accident survenu le 10 juin 2018 dans lequel Mme [S] [C] a été blessée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

633e7009f8faf13e2e973d48

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le 15 décembre 2016, le salarié s'est blessé à la main droite (coupure) durant ses heures de travail et a été placé en arrêt pour accident du travail jusqu'au 13 février 2017 inclus.

Source officielle

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