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6 308 résultats pour « (sur le troisième moyen) electricite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6a0ff076cdc6046d478906fa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par devis acceptés par les époux [U] les 12 et 20 juillet 2015, le lot « électricité - alarme » a été confié, sous l'égide du cabinet [M], à l'EURL [W] [H] pour un montant de 36 000 euros TTC pour l'électricité

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66054bbd03a05db965265

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

travaux d'électricité.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La société [Y] Electricité était en charge du lot « Courants forts et faibles ».

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd165cc9fa7cae5f5b37

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[W], a perçu une rémunération en 2024 de 6 000 euros soit 500 euros en moyenne mensuelle et sur les six premiers mois de 2025 : 3 300 euros soit 550 euros en moyenne mensuelle.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d55

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

de la Balagne de création d'un réseau de moyenne tension avec mise en place d'un poste HTA/BT.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbe00cdc6046d47e9ad35

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'électricité de l'ensemble immobilier est fournie par la société Enalp suivant contrat de fourniture d'électricité conclu avec le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic, l'agence Grosset

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036a64ab7bea047efd1b2e8

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

SOLAR ELECTRIC pourra également décrire les moyens mis en oeuvre pour raccourcir au maximum les délais d'ores et déjà dépassés'.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6811b36b893ab038bd465fbf

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

et la plomberie avec intervention d'un sapiteur électricien ; qu'ils ont adressé un dire pour lister les désordres et malfaçons non traités s'agissant des lots plomberie et électricité et procéder au

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af52b5ff6e72c96124f4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il a utilisé les moyens et les finances de la SAS [H] électricité à des fins personnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8db

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Employant plus de 11 salariés, dont trois ingénieurs électriciens y compris Mr X..., la société BETHIC est un bureau d'études technique conception en charge notamment des fluides, de la structure et du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fa

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

ce dans un délai de trois jours à compter de la décision à intervenir, sous astreinte de 1. 000, 00 euros par jour de retard, - faire interdiction à M.

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa935b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Elle précise n'avoir embauché depuis le 1er janvier 2020 qu'un seul électricien confirmé, lequel a quitté ses fonctions le 23 mars 2020.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60354da469dd9776bacee624

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

produite par les producteurs d'électricié d'origine éolienne.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda27

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[HN] s'oppose à l'électrification de leur propriété alors que tous les autres riverains ont leurs propriétés alimentées en électricité (ligne EDF apparente en bordure du chemin), Sur le préjudice subi

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b748562925

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

BPCE IARD, portant sur la fourniture et la pose d'un ascenseur privatif trois niveaux, au prix de 15 550,70 euros TTC.

Source officielle
CA

3ème Chambre

63d37a19d1bc2605de4b4975

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce moyen est inopérant.

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5973502b828318c4e4b8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

public de distribution d'électricité.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6710aa49be64d7e510244f1e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RDA ELECTRICITE C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caaa175782d5f06eed66e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[A] [L] pour vol d'électricité, après avoir été surprise par le montant d'une facture de consommation électrique (1 714,57 euros) sachant qu'un technicien de la SA ERDF ainsi qu'un artisan électricien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113655cdc6046d47a615e6

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

déterminée et à temps complet, en qualité d'agent polyvalent de maintenance de bâtiment spécialité électricité, à compter du 17 mai 2016, pour trois années.

Source officielle

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