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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026e
11 février 2013
11 février 2013
SUR QUOI, LA COUR Attendu que Madame Marie-Elizabeth X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
Mme Elizabeth Z... et M. Philippe Y... sont enfants de Mme Elisabeth X...veuve Y.... Celle-ci a deux autres enfants : Mme Edith Y... et M. Thierry Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769d
30 juin 2005
30 juin 2005
Il en déduit, que, rémunérée à la tâche, Elizabeth Y... est mal fondée à solliciter un rappel de salaires en fonction de son temps de connexion.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Elizabeth est guérie d'une hépatite C dont les lésions ont été modérées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd3
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Non comparante Madame Elisabeth Z... ” ...” ... Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Edith X... ... Non comparante Madame Elisabeth A...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91380
31 mars 2014
31 mars 2014
RG N : 13/ 01502 AFFAIRE : Mme Christiane Elisabeth X... C/ M. Philippe Y...
Source officielleAvis
CADA:20165170
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du foyer Sainte-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e4
22 novembre 2018
22 novembre 2018
: SAS ELIZABETH EUROPE Société exerçant une activité de mécanique industrielle, prise en la personne de son Président, représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6d
22 octobre 2014
22 octobre 2014
EXPOSE DU LITIGE Jean-Michel X... a été engagé à compter du 4 mars 2010 par l'association Clinique Sainte Elisabeth en qualité d'ouvrier hautement qualifié.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91291
19 mars 2014
19 mars 2014
X...a été désigné légataire universel des biens appartenant à Mme Elisabeth A.... Ils considèrent que le premier juge a faussement déclaré l'attitude de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d5b
26 octobre 2005
26 octobre 2005
C Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Bastia du 23 septembre 2003 RG : 01/ 294 Elisabeth X... épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df93aaebb88318fda6b0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LE MERCURE GALANT Représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Elizabeth OSTER de la SELEURL ELISABETH OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque: B0772
Source officielle1ère chambre
64cc95300fec5dd96933f9b5
3 août 2023
3 août 2023
LE SEPT Grosse délivrée le 03/08/2023 à Me Elizabeth PHELIPPEAU-SOL à Me Elisabeth HANOCQ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90962
20 août 2013
20 août 2013
représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elisabeth DESFARGES-LACROIX, avocat au barreau de LIMOGES SCOP LE TRAVAIL ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d227
3 septembre 2009
3 septembre 2009
représenté par la SCP FIEVET-LAFON-N° du dossier 280747 Rep / assistant : Me Alain PAUTRE (avocat au barreau d'EVRY) Mademoiselle Elisabeth X... domiciliée ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdb15568c64efa9ee8f9671
11 avril 2019
11 avril 2019
représenté par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON et par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat plaidant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdb155d8c64efa9ee8f9680
11 avril 2019
11 avril 2019
représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON et par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat plaidant
Source officielleChambre sociale
69eafb9ccdc6046d47570888
23 avril 2026
23 avril 2026
[I] - O R D O N N A N C E - Nous, Annie CAUTRES, magistrat de la mise en état de la Chambre Sociale de la cour d'appel de PAU, Assistée de Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee9
17 février 2016
17 février 2016
sous curatelle renforcée de Mme Elisabeth X... du 2 mars 2005, de -constater l'insanité d'esprit de Mme Elisabeth X... depuis décembre 2003, - dire qu'elle n'était pas en mesure à compter de décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdb155f8c64efa9ee8f9686
11 avril 2019
11 avril 2019
représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON et par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat plaidant
Source officiellePage 1 sur 565
SENE, Elisabeth, Nancy, Gnilane
28/07/2026
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Feret, Mélissa, Suzanne, Elisabeth
28/07/2026
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GAS, Sophie, Elisabeth, LASSEL
Fonds reçu en location gérance.
28/07/2026
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GIEBEN, Catharine, Henriette, Elisabeth, Maria
26/07/2026
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Huguet, Marion, Elisabeth, Cécile
26/07/2026
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