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782 résultats pour « Abir CHNITI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6a225963cdc6046d4737a8ca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SAP - autres frais : 70% société SAP, 30 % société ABR.

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

61635ded683f470e3416dc6f

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Aucune estimation de la valeur de l'abri à construire n'est mentionnée dans ce protocole.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e6470cdc6046d47ca8e74

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Elle travaille comme professeur de chinois (centre de formation) pour des salariés de sociétés qui partent travailler en Chine.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf8b8594705dbfccc73

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de jardin, moyennant un délai de prévenance de quinze jours, - ordonner à ce dernier de démonter son abri de jardin en bois au cours de ladite période, afin de permettre la réalisation desdits travaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b3

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Abid Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be63f513ef607c90ab678a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Cette piscine était abritée sous un abri coulissant.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd701929e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[X] qui transmet les photos de l'avancement du chantier de l'Ecole [19] au [Localité 24] adressé notamment à la société ABERS FERMETURES et à M [I] ; - le 30 juillet 2020 de M. [X] à M.

Source officielle
CA

4e chambre

60348aea78e75d782844205f

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

La société Les Nouveaux Terrassiers a adressé le 25 mai 2011 à la société ABR un décompte général définitif pour 78.200 euros HT , soit 93.527 euros TTC, correspondant au montant du marché .

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f47009f81000890dc47

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La déclaration d'ouverture de chantier est du 15 juin 2017. Des factures ont été émises au fur et à mesure.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b95e2fbe7c9004360e

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Au surplus, il est établi qu'un certain nombre d'éléments étaient abîmés ou manquants.

Source officielle
CA

8ème chambre

6031ed6321690b265dce1583

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

X... étaient parfaitement fondées, compte tenu de ce comportement fautif, à suspendre leur intervention sur le chantier, - dire et juger qu'en conséquence, aucun abandon de chantier ne peut

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c8a81daa831884f6f7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

avec le site, - la société Naturellement bois a validé les plans sur la base desquels la Sas Foresta a émis les devis des abris, - la commande portait sur des constructions pouvant servir d'abris

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63d4ccb092a57405de331612

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

qui a dû procéder au remplacement du tronçon abîmé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61629bc5eaaf44d62f53e9c8

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

ou des auvents, modulable pour le modèle 000450341-0003, de forme carrée, bordée par un cadre rigide à leur lisière, en forme de chapeau chinois surmontés en leur sommet par un dôme de finition bombée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971ecb3cdc6046d4738cdf6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de chacun des intervenants au chantier et, in fine, sur le quantum de la facturation qui leur est réclamée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f5

Appel

13 février 2014

13 février 2014

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- La SARL Hameaux du Périgord ( ou SARL HP) a commandé à SARL Europe Abris Piscine ( ou EAP) la fabrication et l'installation d'un abri de piscine selon devis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757f

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Elle fait état de "travaux à réaliser rue de la gare à Saint André", avec "démolition construction remblaiement terrassement" de "canalisation" au moyen "d'engins de chantier".

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d47c25a97f0381f4ca7

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

sur le plus important des chantiers, [V] [H], confié à la société Sia.Bois par la société Bateg.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67134be2208351cec6586543

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

ces derniers sur la propriété des consorts [K]-[W] n'étant plus d'actualité puisque les époux [A]-[C] produisent des attestations qui témoignent de ce que cet abri a été démonté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

professionnelle, notamment les compte-rendus de chantiers, les pièces techniques et les courriels échangés entre les clients et la société Colas.

Source officielle