Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6888572ddbf0f4a9225a7709
28 juillet 2025
28 juillet 2025
ADELAIDE SCI ADELAIDE immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 534 045 893 Au capital social de 1.000 euros ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles
Source officielle2ème CH - Section 1
66177daee5d80f0008c2e894
10 avril 2024
10 avril 2024
ADELAIDE SCI ADELAIDE immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 534 045 893 Au capital social de 1.000 euros ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 2] C/ [N] [Y] épouse [R]
Source officielleChambre 4-3
679336c4cc9763289b725222
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Constater que l'association ADELAIDE SERVICES a violé les obligations qui lui incombaient.
Source officielleChambre 2 A
6618cf067935f50008be4213
11 avril 2024
11 avril 2024
ADELAIDE 67 prise en la personne de son représentant légal et la S.C.I.
Source officielleChambre 1-4
6789fa580c7dc206c9eb7f5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Sccv [Localité 11] Jardins d'Adelaïde conteste avoir reçu les courriers de Monsieur [B].
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9cda31367c908eb6fb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les dépens de première instance et d'appel seront mis à la charge de la SARL Adelec et l'équité justifie d'accorder à M.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd26754981388f7c8e7945
5 octobre 2018
5 octobre 2018
, - prononcer la dissolution d'Adeleco, - prononcer la nullité des actes subséquents passés par Adeleco depuis sa création, A titre subsidiaire
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea492a5b3e8ade13f78
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par déclaration faite au greffe le 24 novembre 2023, la SCI Adelaïde a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda8
5 mai 2011
5 mai 2011
L'enfant Adélaïde a été entendue par la Cour le 1er mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ba
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Par jugement en date du 21 juillet 2015, le tribunal de commerce de Reims a prononcé la liquidation judiciaire de l’EURL ADELACCI et désigné Maître Isabelle Z... en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28f
29 février 2012
29 février 2012
PARTIES : Du mariage de Monsieur Vincent X...et de Madame Marie-Noëlle Y... sont issus : - Florentin, le 23 novembre 1984, - Héloïse, née le 19 mai 1988, - Basile, né le 15 janvier 1993, - Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e96c
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Adelard Z... s'est engagé en qualité de caution.
Source officielleChambre Commerciale
66863d1bb1dbbe3bae600472
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cette décision a été signifiée à la société Adelec, en l'étude de l'huissier de justice.
Source officielle1ère Chambre
5fd9d15053efa60b4f2ab4bf
19 novembre 2019
19 novembre 2019
La société Adelphe a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d2
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0003 SARL ADEPAC Représentée par son gérant, domicilié [...]
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdd346a5a83979d2cc8554d
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Et, statuant à nouveau : Déboute Mme Adélaïde B... de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1d
19 mai 2011
19 mai 2011
2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07931 Jugement (No 09/ 01786) rendu le 19 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Adelaïde
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
ASP ADL 1, ainsi que les autres modèles grande assiette creuse Adélaïde réf. ASCADL3, petite assiette creuse Adélaïde ASCADL1, grande assiette Adélaïde réf. ASPADL4 et soucoupe à Perles Adélaïde réf.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f835
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Adélaïde Z...
Source officielle11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11a
1 février 2018
1 février 2018
Elle a conclu au débouté de la SCI ADELA de son appel incident et à la confirmation du jugement de ce chef, au débouté de la SCI ADELA de ses autres demandes ainsi qu'à sa condamnation au paiement d'une
Source officiellePage 1 sur 17