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1 698 résultats pour « Alan Coadou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1cbf1c2315e26d1a090

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

immatriculé au RCS de LORIENT sous le n° 411 241 466 [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alan

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f1923ecdc6046d47ecf458

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, agissant par Me Alan Coadou, avocat au barreau de Quimper en application de l'article 699 du code de procédure civile ; débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b0

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

Alain X... aux dépens. LA COUR Vu l'appel interjeté à l'encontre de cette décision par M. Alain X....

Source officielle
CA

ETRANGERS

69d73419cdc6046d479a0dc7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

S'il a des cousins qui vivent également en France, ses parents et une partie de sa fratrie vivent toujours en Albanie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd9

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Alan X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b1

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

abusive, -ordonné l'exécution provisoire, -rejeté les demandes d'indemnité pour frais irrépétibles, -condamné Monsieur Alain X... aux dépens.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fde22084fcb63be139a8d09

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2018 (Rédacteur : Madame Marie-Jeanne B..., Président) N° de rôle : 16/06028 Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf5

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Alain X...à lui payer la somme de 15 000 euros avec intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a4c

Appel

18 février 2003

18 février 2003

fait citer Monsieur et Madame Didier X... devant le tribunal d'instance D'ASNIERES afin de voir prononcer la résolution du bail pour cause de violences commises sur le gardien de l'immeuble Monsieur Alain

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2d7f1c52ae96745632fd

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Alain X... et de tous occupants de son chef des lieux loués au besoin avec le concours de la force publique, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8563e

Appel

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Alain G..., en rémunération de son apport en numéraire * 5 parts sociales, numéro 1 à 5, soit 5 parts, - à Mme Alain G... née X..., en rémunération de son apport en numéraire * 5 parts sociales

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CA

8e Chambre C

6031e9c2dca68a230692ee54

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Alain X..., caution, sera tenu solidairement au remboursement de cette somme à hauteur de la somme totale de 42.000 euros pour l'ensemble des concours bancaires accordés aux époux X..., - condamne

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CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86297

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

EYMES Madame Nadia Z... épouse A... née le 17 Octobre 1963 à LIVET ET GAVET (38220) de nationalité FRANOEAISE 18, Rue Garcia LLorca 38400 SAINT-MARTIN D'HERES Présentes à l'audience DÉFENDEUR : Monsieur Alban

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21194_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

A pour s'acquitter de ce montant, la sollicitation de sa banque pour l'obtention d'un prêt, alors qu'il a déjà bénéficié de cinq précédents concours bancaires en raison de l'achat de biens immobiliers.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9820d41e0057d43e7ad

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

2] [Adresse 5] [Localité 4] Non représentée APPELANTE Monsieur [I] [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Non représenté INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 03 mai 2022 Nous, Alain

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CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c3

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Robert X..., seul appelant, s'est désisté de son appel contre Alain Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a45

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

BACOU, greffier, avons entendu : Alah X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1d002cdc6046d4789a102

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[I] la somme de 4.150 euros correspondant à l'arriéré de loyers et d'indemnités mensuelles d'occupation pour la période allant du 27 octobre 2021 au 15 mai 2023, échéance du mois de mai 2023 incluse -

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CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Alain X... a relevé appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19f

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

X... et Alice Y..., - dise que la vente est résolue aux torts exclusifs d'Alain X... et Alice Y..., - les déboute de toutes leurs demandes, - condamne in solidum Alain X... et Alice Y... au paiement de

Source officielle