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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64b0e84ec42a2105dbc59d5a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[X] [P] né le 21 Janvier 1958 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisé à l'EPSM du Finistère Sud ayant pour avocat Me Alix LE ROUGE DE GUERDAVID, avocat
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66adc81ed17229e482eea776
2 août 2024
2 août 2024
[I] [X], né le 20 Juin 1974 à [Localité 2] [Adresse 1], hospitalisé au centre hospitalier Fondation [3]u de [Localité 2] ayant pour avocat désigné Me Alix LE ROUGE DE GUERDAVID, avocat au barreau
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66adc81ed17229e482eea778
2 août 2024
2 août 2024
[V] [T], né le 28 Novembre 1990 à [Localité 4] Chez Monsieur [R] [T], [Adresse 1], hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat désigné Me Alix LE ROUGE DE GUERDAVID, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6db44bf0d1935aef918
29 avril 2025
29 avril 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Alix
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86072
19 mars 2002
19 mars 2002
Cassation du 11 juillet 2001 CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D Audience Solennelle ARRET DU 19 MARS 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ali
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86073
19 mars 2002
19 mars 2002
Cassation du 11 juillet 2001 CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D Audience Solennelle ARRET DU 19 MARS 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ali
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62c91abbf3eafe9fcf075fb0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il indique : « Dans mon cas, le fait de rouler avec une roue de secours a été l'élément générateur de mon contrôle comme indiqué dans le PV.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86611
11 octobre 2002
11 octobre 2002
R413-17 et réprimée par R413-17OEIV du code de la route Coupable de dépassement de véhicule à une intersection de routes le 15 février 2001 à BISCHEIM, infraction prévue à R 414-11 al2 et réprimée à l'art
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866af
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Xsd [U] [J] Ali Alias [T] [O] [N] en zone d'attente de l'aéroport de [1] pour une durée de 8 jours ; - Vu l'appel motivé interjeté le 16 octobre 2024, à 16h51, par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
660f9502a40f8b0008cb75e7
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] rapporte un faisceau d'indices graves, précis et concordants selon lesquels la roue de sa trottinette s'est bloquée dans une excavation présente au sol alors qu'il circulait sur une contre-allée ouverte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02149_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
n° 100 et la sortie depuis le Sud-Est des parcelles, au débouché de la voie interne de circulation sur l'allée des Rouges Gorges qui permet d'accéder à la route du Tata Sénégalais (RD n° 100), le sens
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86789
30 janvier 2003
30 janvier 2003
X... dont le président était Monsieur Roger Y..., a été déclarée en liquidation judiciaire le 27 juillet 1994. La S.A.R.L. X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01579_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : La société Eiffage route centre-est est condamnée à verser à la commune de Bellerive-sur-Allier la somme de 45 385,58 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a783528121050008662e47
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[R] [L] [O] (mineur) né le 30 Janvier 2010 à Angola, de nationalité non précisée représenté par l'administrateur ad'hoc : Mme [I] de la Croix-Rouge Française demeurant : Chez son Oncle : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63e
5 novembre 2008
5 novembre 2008
. 1, R. 221-1 § I AL. 1 du Code de la route et réprimée par l'article L. 221-2 du Code de la route
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfd
5 septembre 2006
5 septembre 2006
rue du Lac 78120 RAMBOUILLET Comparant en personne, assisté de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Monsieur Ali XM... 01 allée des Racines 95110 SANNOIS Comparant en personne, assisté de Me
Source officielleETRANGERS
668e257afcf93851fdd648b7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
) alias [T] [D] né le 20 août 2007 à [Localité 3] (Maroc) en liberté.
Source officielleChambre 1-1
6a17d7c9cdc6046d4731837d
27 mai 2026
27 mai 2026
Domusvi à l'encontre de la Sasu GDP Vendôme Immobilier, -condamné in solidum la Sasu GDP Vendôme Immobilier et la Sas Clinique de la Pointe Rouge à indemniser le préjudice subi par la Sarl ALM Invest,
Source officielleChambre 1-1
6a17d83dcdc6046d47318bef
27 mai 2026
27 mai 2026
Domusvi à l'encontre de la Sasu GDP Vendôme Immobilier, -condamné in solidum la Sasu GDP Vendôme Immobilier et la Sas Clinique de la Pointe Rouge à indemniser le préjudice subi par la Sarl ALM Invest,
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Mars 2002c/Monsieur KHELIFI X
6253c8cdbd3db21cbdd864f5
6 janvier 2003
6 janvier 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : KHELIFI X... né en 1949 à MAHMEL (ALGERIE) de Ahmed et de Zeghouda CHERRABEN de nationalité inconnue, situation familiale inconnue Chauffeur de taxi demeurant 42 Ave
Source officiellePage 1 sur 128