CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 602 résultats pour « Alquier-Tesson »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e4

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Pascal Z... ... 60120 BRETEUIL comparant en personne à l'audience représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Claudie ALQUIER-TESSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87653

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 29 boulevard Haussmann 75000 PARIS représentée par la SCP TESTON - LLAMAS,

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141140

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

son secrétariat le 14 avril 2014, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame XXX XXX, résidente à l'EHPAD Alquier-Debrousse

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

637dc8d614982305d4c203df

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Madame [F] [S] [M] épouse [W] [C] [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS A L'INCIDENT : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e45573e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[L] ; - condamner la société Tesson [S] à payer à M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01214_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par le jugement attaqué, dont la société Alquier relève appel, le tribunal administratif de Marseille a, en premier lieu, condamné la société Alquier à verser au centre hospitalier d'Allauch la somme de

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00225_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

En ce qui concerne la demande d'expertise aux fins de chiffrer le montant des travaux supplémentaires réalisés par la société Alquier : 4.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6034838b2d82157120528a63

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Le contrat a été rompu par la société ALQUIER le 18 avril 2013.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

630ef9e4223d7c4f13705371

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

PROLOGIA [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ce0593736057d78aae7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de la Selarl Alquier & associés, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion Monsieur [B] [A] [F] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre Alquier de la Selarl Alquier & associés

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8b84781dc057dee7d79

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

origine Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 03 Février 2021, enregistrée sous le n° 19/02118 Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre ALQUIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8b84781dc057dee7d7b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

origine Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 03 Février 2021, enregistrée sous le n° 19/02119 Monsieur [E] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre ALQUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94702

Appel

23 août 2019

23 août 2019

Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL NICOLAS Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd18

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Espace de Nuit TNT Marché Gare Rue François Mitterand 47200 MARMANDE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63660b8cbb0cef7f742793a8

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

S.D.N Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8ba4781dc057dee7d85

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

, origine Pole social du TJ de [Localité 8], décision attaquée en date du 01 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00509 Madame [L] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre ALQUIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8ba4781dc057dee7d81

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210844cdc6046d4708cad0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

SOCIÉTÉ CERP REUNION SAS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91416

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Condamné la société Tesson de Froment aux dépens. Mme X... a relevé appel et la société Tesson de Froment a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT00193_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

La commune d'Ouilly-le-Tesson, à qui la requête a été communiquée, n'a pas produit d'observations en défense.

Source officielle

Page 1 sur 81

Suivant →