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20 résultats pour « Amir Ben Majed »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

GARAGE, RCS d'EVRY sous le numéro 828 994 556, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Amir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d469

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Amar X...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AMBRE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00772_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A D, représenté par Me Ben Ammar, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2207308 du 7 février 2023 du tribunal administratif de Montreuil; 2°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CA

11e chambre

603316a6f5991a886ff23dd0

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

AMAR de la SELAS FIDAL INTER-BARREAUX, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000049 AGS CGEA ORLEANS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELAS FIDAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87083

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Madame Y... avait pour mère Madame Mamma Mouh Amar Z... et pour frères et soeurs Yemna, Tla'tmas, Salah, Bena'ssa, Mohamed, Miloud.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88914

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

ALS/NVR.G : 06/00157Décision attaquée : du 23 Janvier 2006Origine : Conseil de Prud'hommes de BOURGES UNION DES AMIS ET COMPAGNONS D'EMMA SC/Mme Rokiatou X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Ben Aziz Ben F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92381

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 01 Juillet 1956 à SIDI BEL ABBES (Algérie) ... 34400 LUNEL ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b8063d1fb03057d9a4e2f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] en date du 3 mars 2017 laissé sur le portable de Mme [F] : « Ouais, Et ben je crois que ça va mal se terminer hein, ça va mal se passer hein' Alors déjà t'as pas' t'as un truc que tu m'as pas dit et

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdab515354eb6464d8166f1

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Trois enfants sont issus de cette union : - [S], née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 1], aujourd'hui majeure, - [Z], né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 1], aujourd'hui majeur, - [O], né

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4a20da87ff5e011341

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

: Le [Date décès 8] 2018 à 10h30 à [Localité 12], [I] [R], âgé de 85 ans, qui conduisait son cyclomoteur, a été victime d'un accident mortel de la circulation dans lequel est impliqué un camion benne

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aacb8dca058e3e7982

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[F] 'a toujours fait (...) comme si la société était la sienne, la défendant 'bec et ongles' dans toutes les situations'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c8260c5372bffe82563011

Appel

22 août 2024

22 août 2024

C'est un bel exemple de la culture du viol.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616301524c6681071edf67ee

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Huit enfants sont issus de cette union, tous majeurs. [K] [D] a présenté le 6 août 1996 une requête en séparation de corps.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68e892f7f271a402af33b793

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : E N° RG : F 20/00135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey Hinoux de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS Me Manal BEN-AMAR

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b84123db6632de31736

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[T] verse aux débats, qui, pour la très grande majorité d'entre elles, respectent les exigences de l'article 202 du code de procédure civile et qui proviennent d'une amie de M.

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CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02097_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Il est marié avec une ressortissante marocaine, en situation régulière sur le territoire français depuis 1992, et a cinq enfants majeurs de nationalité française.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

693946c5c988783351ced067

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ils affirment que selon les rapports d'expertise et la thèse retenue par le pôle social, la cause de l'explosion est bel et bien la substitution du chlorate de potassium au perchlorate de potassium.

Source officielle
CA

6ème Chambre B

66a9d39a05566a2f16fd8817

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le temps écoulé sans parvenir, en dépit d'un patrimoine immobilier se réduisant à cet immeuble du lieu-dit Bel Air, à un accord sur une valeur ni même à un approchement des positions respectives à cet

Source officielle