AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
65b3652e1d7564000872e028
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] [X] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Annabelle PORTE FAURENS de la SELASU FAURENS AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [M] [R] épouse [P] [Adresse 3] Représentant : Me Annabelle
Source officielle2e chambre civile
6811b37a893ab038bd466045
29 avril 2025
29 avril 2025
[J] [M] épouse [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [L] [B] [Adresse 3] Représentant : Me Annabelle
Source officielle2e chambre civile
671b35852edfb0b58c05ed65
24 octobre 2024
24 octobre 2024
12-23-751 APPELANT : Monsieur [Z] [S] [Adresse 3] [Localité 4] INTIMES : Monsieur [O] [Y] né le 26 Mars 1967 à [Localité 6] (Italie) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Annabelle
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ENERGIE [Adresse 3] [Localité 10] non représenté SIP [Localité 23] TET [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 8] non représenté SA [4] [Adresse 18] [Localité 7] Représentant : Me Annabelle
Source officielleChambre 1-6
696a9630cdc6046d4792006b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bénéficiaire en première instance née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cindy FRIGERIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, et par Me Annabelle
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bd0b565ec7590f7c1f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SUISSE) Représentée par Me Annabelle PORTE FAURENS de la SELASU FAURENS AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [W] [P] épouse [Z] née le 23 Août 1962 à [Localité 10] de nationalité Française
Source officielle4e chambre civile
696b4ccccdc6046d479fdda3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
1955 à [Localité 6] (39) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe CALVET de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE Substitué par Me Annabelle
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca84905a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
à [Localité 12] (34) [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Annabelle
Source officielleChambre commerciale
634f95c5b5afe5adfff28b21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Monsieur [E] [B] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Muriel MIGNOT, avocat au barreau de NARBONNE substitué par Me Annabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223f
25 novembre 2014
25 novembre 2014
11100 NARBONNE ... ... 11100 NARBONNE représenté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER-GIRARD/ BASILE JAUVIN-CROIZIER-CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assisté de Me Annabelle
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bd0b565ec7590f7c25
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 9] [Adresse 5] Représentée par Me Annabelle PORTE FAURENS de la SELASU FAURENS AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 24 Juin 2025 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3f
7 décembre 2016
7 décembre 2016
représenté et assisté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER /GIRARD/CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant substitué par Me Annabelle PORTE-FAURENS, avocat au barreau
Source officielle2e chambre civile
6711fad07603bf88a1884895
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SEPTEMBRE 2023 du Tribunal Judiciaire de PERPIGNAN N° RG 23/00513 APPELANTE : Madame [M], [C] [G] née le 12 Février 1986 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me Annabelle
Source officielle4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cda
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MONTPELLIER, substituée par Me Pierre CHATEL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [T] [L] né le 20 Mars 1981 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Annabelle
Source officielle1ère Chambre C
6034735c9186506172addf11
7 décembre 2016
7 décembre 2016
[Adresse 2] [Adresse 2] représenté et assisté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER/GIRARD/CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant substitué par Me Annabelle PORTE-FAURENS
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f98383a
10 avril 2025
10 avril 2025
1943 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 18] [Localité 12] Représentés par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Annabelle
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b8e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
sous le numéro 500 827 340, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dûment habilité à cet effet et dont le siège social est situé, [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Annabelle
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced98
31 octobre 2017
31 octobre 2017
Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] représenté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER/GIRARD/CROIZIER/CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assisté de Me Annabelle
Source officielleChambre commerciale
690aee3c28bf9d42b6cc1008
4 novembre 2025
4 novembre 2025
RCS de Bordeaux sous le n° 824 753 586, dont le siège social est [Adresse 3], [Localité 4] (France) en redressement judiciaire depuis le 12/07/2023, [Adresse 2], [Localité 5] Représentée par Me Annabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
EXPOSE DU LITIGE De l'union de Georges Y... et Eliane D... sont issus deux enfants, Jean et Fabienne.
Source officiellePage 1 sur 3