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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
62e37924f18708e2e904b08e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
PHINO Représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES INTIME [L] [O] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------
Source officielle2ème Chambre
643f8902ad85da04f53a3d1d
14 avril 2023
14 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [Y] [F] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST
Source officielle2ème Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f09
2 avril 2024
2 avril 2024
Représentée par Me Laetitia LE BOT-LEMAITRE, plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉ : Monsieur [M] [N] né le 11 Novembre 1981 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Anne
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572ddbf0f4a9225a7709
28 juillet 2025
28 juillet 2025
ADELAIDE SCI ADELAIDE immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 534 045 893 Au capital social de 1.000 euros ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles
Source officielleChambre 4-3
679336c4cc9763289b725222
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Constater que l'association ADELAIDE SERVICES a violé les obligations qui lui incombaient.
Source officielleChambre 1-4
6789fa580c7dc206c9eb7f5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Sccv [Localité 11] Jardins d'Adelaïde conteste avoir reçu les courriers de Monsieur [B].
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
8 juillet 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 08 Juillet 2003 AFFAIRE N : 02/02654 Jean-Pierre M / Annie X... née Y..., Adeline M Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda8
5 mai 2011
5 mai 2011
L'enfant Adélaïde a été entendue par la Cour le 1er mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28f
29 février 2012
29 février 2012
PARTIES : Du mariage de Monsieur Vincent X...et de Madame Marie-Noëlle Y... sont issus : - Florentin, le 23 novembre 1984, - Héloïse, née le 19 mai 1988, - Basile, né le 15 janvier 1993, - Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddcc
9 mai 2011
9 mai 2011
APPELANTE : Mme Adeline X... née le 01 Septembre 1985 à DIJON (21000) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIME : M. Jérôme Y...
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
° RG 24/03101 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMFC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef4
18 février 2016
18 février 2016
répertoire général : S 13/ 00068 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Novembre 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY-RG no 11-00130 APPELANTE Madame Adélaïde
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daef
4 avril 2011
4 avril 2011
RG N : 10/ 00945 AFFAIRE : Adeline X... C/ Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Adelaïde Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7e
10 janvier 2012
10 janvier 2012
G : 11/ 03817 Mme Adeline Suzanne Marie Annie X...
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efee0
12 juin 2018
12 juin 2018
1ère Chambre ARRÊT N°265/2018 R.G : 16/08717 Mme Anne-Marie X... C/ Mme Marie-France Maryvonne X... épouse Y... Mme Annie Claude Z... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD , avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Adeline TISON de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
au barreau de GRASSE, substitué sur l'audience par Me Elif OZDOGAN, avocat au barreau de PARIS, toque : K111 Madame Adelaïde Z...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_21NT00693_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Le montant de cette rente sera actualisé à la fin de chaque année, pour l'année suivante, sur la base notamment des justificatifs des frais exposés au cours de l'année passée, que Mme Adeline Saint-Prix
Source officiellePage 1 sur 51