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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
65b35c421d7564000872dc4c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60336d8820bb1b21fcb9cc1e
16 juin 2017
16 juin 2017
[J] [V] En conséquence, Condamne la société BOUCHERON à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60336d8820bb1b21fcb9cc20
16 juin 2017
16 juin 2017
de cette prime variable au fait qu'il soit présent et non en préavis dans l'entreprise au 30 avril de l'année suivant l'année de référence.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162e4eb7797cdb2f7583c9f
29 juin 2010
29 juin 2010
Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/07150 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/04152 APPELANTE SARL BOUCHERON
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a67
24 avril 2024
24 avril 2024
[L] [E] a été engagé par la société Boucheron en qualité de chef de produit junior (avec position cadre et application d'une convention de forfait en jours sur l'année), l'intéressé exerçant en dernier
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f401
21 février 2012
21 février 2012
LYON assistée de la SCP SELARL PETIT Philippe, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Me THOINET Antoine, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Clément X... ... 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
Source officielle4ème Chambre
69707c0acdc6046d471355af
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Z] [E] Né le 07 décembre 1986 à [Localité 12] (87) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Anna
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b13
5 février 2002
5 février 2002
des bouchons.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefd
27 avril 2007
27 avril 2007
Mademoiselle Anne Z..., intervenant volontaire ... représentés par Me Dominique BOUCHERON, avocat au barreau d'ANGERS Monsieur Roland A... ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société CIVILE DU CHATEAU BATAILLEY S.A.S. BORIE MANOUXc/Société AREAS DOMMAGES
63cb92b89c02507c9078dcbf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BORIE MANOUX RCS 465 202 695 Agissant en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 3] Représentées par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGEc/S.A
6253c9e6bd3db21cbdd8984d
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BOUCHON FRANCO-PORTUGAIS LA MAISON DU LIEGE c/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e95
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.- B-137 ZETRUD LUMAY BELGIQUE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Nicole Y... veuve
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N224 S.A.S.U. LES BOUCHAGES DELAGEc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdb9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
La société Les Bouchages Delage se justifie en arguant de problèmes de livraison et de défaut de qualité des bouchons et produit un tableau reprenant le taux de non-conformité par année.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle est en relation d'affaires depuis plusieurs années avec la société Vinet-Delpech à laquelle elle a vendu courant 2014 des bouchons pour l'embouteillage de lots de brandy destinés à l'exportation,
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fc
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ Pierre Z..., Anna A... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleChambre A - Commerciale
63c8ede0dc5b777c90992e1a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
521 476 648, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Appelante, défenderesse à l'incident Représentée par Me Dominique BOUCHERON
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01220_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, était fondée à opérer une réfaction sur l'indemnité octroyée à la SC du Yaume en raison de la sous-évaluation de la valorisation bouchère. 11.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02774_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de 8 622 euros au titre des contributions sociales de cette même année ; - le moyen tiré de l'irrégularité de la procédure suivie avec la SARL Le Petit Bouchon est inopérant et infondé ; - l'appelant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03205_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A relatives, respectivement, au complément d'impôt sur le revenu et aux pénalités établis au titre de l'année 2012 et aux contributions sociales et pénalités mises à sa charge au titre de la même année
Source officiellePage 1 sur 27
Boucheron, Anne Lucette Marie-Jeanne
30/11/2017
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ANNE INSTITUT, Boucheron, Anne Lucette Marie-Jeanne
Acte sous seing privé du 27/10/2017 enregistré au SIE de La Roche sur Yon le 03/11/2017, bordereau 2017N1602. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur : 1 bis Chemin du Corps de Garde L'Herbaudière 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE
29/11/2017
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MATTHIEU ANTUNES, LA CAVE DU CONNAISSEUR, MATTHIEU ANTUNES - MATTHIEU MARQUES - LA CAVE DU CONNAISSEUR - Lucienne MICHEL - Vignoble de la SOURDELLE Anne DESVIGNES - TERROIR DES PAPES - MARTINE MICHEL - VIGNOBLE EYPERT - Manoir du Chablisien - Charles ROMAN - François FEUILLETTE - Edouard BOUCHERON - Victoire LAVIGNE
Suivant acte sous seing privé en date du 23/03/2016, enregistré au SIE d'Auxerre le 29/03/2016, bordereau N°2016/263, case N°8, extrait 693. Achat d'une branche de fonds de commerce de vente de vins uniquement aux particuliers situé rue des Moulins 89800 CHABLIS.Les oppositions s'il y a lieu seront reçues dans les 10 jours suivant la dernière insertion ci-dessus
26/04/2016
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Boucheron, Anne-Marie, Ayad
14/05/2010
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A.M.E., Boucheron, Anne-Marie
16/04/2010
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