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11 586 résultats pour « Anne-Sophie PLÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

69d9d6a3cdc6046d47d89d24

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Fait à [Localité 1] le 10 avril 2026 à H Et ont signé la présente ordonnance, Madame Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, Première

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1fb59dcdc6046d47e86bb0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Fait à Versailles, le 02 juin 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf6

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

avec elle postérieurement au mariage de sa mère avec Xavier X... ; qu'après avoir élevé Anne- Sophie Z... comme sa propre fille et avoir eu un enfant, Thibault, avec son épouse quelques années plus tard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9cd

Appel

4 septembre 2006

4 septembre 2006

Le 30 septembre 2002, Anne Sophie X... a assigné en recherche de paternité Monsieur Y... devant le Tribunal de Grande Instance de NANCY.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a167ae9cdc6046d471013d1

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Fait à [Localité 1], le 26 mai 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9183f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

au barreau de PARIS, toque : D1500 INTIMÉES Madame Anne-Sophie X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Comparante en personne, Assistée de Me Jean-christophe BLANCHIN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e701

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

APPELANTE : Mme Sophie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b3

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Sophie X... par le virus de l'hépatite C -condamné l'EFSAL à indemniser le préjudice en résultant -condamné l'EFSAL à payer à : Anne Sophie X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee83

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Monsieur David Y... et Madame Carole X... se sont mariés le 23 mars 2001 à BOURGHELLES sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Anne-Sophie, née le 16 mai 1997, - Marie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fde4dc5676f262b2e44e587

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sophie X..., En tout état de cause, - constater que Madame Anne Sophie X... a commis une faute découlant d'un abus et d'une irrégularité de saisie, En conséquence, - condamner Madame Anne Sophie X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41d

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

paires, - la seconde moitié des vacances de Noël, de Pâques et d'été les années impaires, Sophie X... bénéficiant de : - la totalité des vacances de février, - la première moitié des vacances de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad3d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

ayant son siège social au... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMEE Mademoiselle Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde5

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

RUMILLY (74150) ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Anne-Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ea5c619fed9b4b6ea466

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83a

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

C/ Mme Anne Y... veuve X... M. Denis X... Mme Georgette X... M. Olivier X... Mme Sophie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d717

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 10/04014 AFFAIRE : Anne Sophie X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b42a

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

DU 97 RUE DE LA REPUBLIQUE A PUTEAUX (92000) C/ Mme Anne-Sophie X... épouse Y... ...

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CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03405_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

2019, l'annulation des nominations à ce grade, au titre de l'année 2019, de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Vu les dernières écritures de Madame Anne Sophie A... déposées au greffe le 20 octobre 2011. Vu les dernières conclusions de Monsieur Christophe X... déposées au greffe le 7 décembre 2011.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68fb977e11af6ba0065f38bf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel

Source officielle

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