CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
69d9d6a3cdc6046d47d89d24
10 avril 2026
Fait à [Localité 1] le 10 avril 2026 à H Et ont signé la présente ordonnance, Madame Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, Première
6a1fb59dcdc6046d47e86bb0
2 juin 2026
Fait à Versailles, le 02 juin 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
avec elle postérieurement au mariage de sa mère avec Xavier X... ; qu'après avoir élevé Anne- Sophie Z... comme sa propre fille et avoir eu un enfant, Thibault, avec son épouse quelques années plus tard
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cd
4 septembre 2006
Le 30 septembre 2002, Anne Sophie X... a assigné en recherche de paternité Monsieur Y... devant le Tribunal de Grande Instance de NANCY.
6a167ae9cdc6046d471013d1
26 mai 2026
Fait à [Localité 1], le 26 mai 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première
6253ccdbbd3db21cbdd9183f
24 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : D1500 INTIMÉES Madame Anne-Sophie X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Comparante en personne, Assistée de Me Jean-christophe BLANCHIN, avocat au barreau de PARIS, toque
6253cbd8bd3db21cbdd8e701
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Sophie X...
6253caccbd3db21cbdd8c1b3
2 juillet 2008
Sophie X... par le virus de l'hépatite C -condamné l'EFSAL à indemniser le préjudice en résultant -condamné l'EFSAL à payer à : Anne Sophie X
6253cc07bd3db21cbdd8ee83
8 septembre 2011
Monsieur David Y... et Madame Carole X... se sont mariés le 23 mars 2001 à BOURGHELLES sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Anne-Sophie, née le 16 mai 1997, - Marie
2ème CH - Section 1
5fde4dc5676f262b2e44e587
29 juin 2018
Sophie X..., En tout état de cause, - constater que Madame Anne Sophie X... a commis une faute découlant d'un abus et d'une irrégularité de saisie, En conséquence, - condamner Madame Anne Sophie X
6253cb4abd3db21cbdd8d41d
28 octobre 2010
paires, - la seconde moitié des vacances de Noël, de Pâques et d'été les années impaires, Sophie X... bénéficiant de : - la totalité des vacances de février, - la première moitié des vacances de
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3d
30 janvier 2008
ayant son siège social au... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMEE Mademoiselle Anne
6253cb9abd3db21cbdd8dde5
9 mai 2011
RUMILLY (74150) ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Anne-Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
6033ea5c619fed9b4b6ea466
8 mars 2017
Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure
6253cc38bd3db21cbdd8f83a
5 juin 2012
C/ Mme Anne Y... veuve X... M. Denis X... Mme Georgette X... M. Olivier X... Mme Sophie Z...
6253cb6dbd3db21cbdd8d717
16 février 2011
No 10/04014 AFFAIRE : Anne Sophie X... C/ S.A.R.L.
6253ca85bd3db21cbdd8b42a
14 avril 2008
DU 97 RUE DE LA REPUBLIQUE A PUTEAUX (92000) C/ Mme Anne-Sophie X... épouse Y... ...
5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
2019, l'annulation des nominations à ce grade, au titre de l'année 2019, de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.
6253cc4bbd3db21cbdd8fb35
19 septembre 2012
Vu les dernières écritures de Madame Anne Sophie A... déposées au greffe le 20 octobre 2011. Vu les dernières conclusions de Monsieur Christophe X... déposées au greffe le 7 décembre 2011.
Chambre civile 1-3
68fb977e11af6ba0065f38bf
23 octobre 2025
REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel
Page 1 sur 580