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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554ae
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me Thierry FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : [J] [M] née le 26 Juin 1999 à [Localité 4] (72) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Anne-charlotte
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
PERRENS assistée de Maître Anne-charlotte MOULINS, avocat au barreau de BORDEAUX régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, Appelante d'une ordonnance
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [I] [G] née le 26 Juin 1999 à [Localité 4] (72) de nationalité Française Profession : Etudiante, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Anne-charlotte
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64476e8d3da6ded0f83d1927
24 avril 2023
24 avril 2023
déclaration d'appel du 02 septembre 2020 APPELANT : [G] [J] [H] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 5] (PORTUGAl) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Anne-Charlotte
Source officielle1ère Chambre
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
LES AFFRANCHIS [Adresse 2] [Localité 4] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Charlotte MARCOU LECLAINCHE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Anne-Charlotte MOULINS
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fb
6 mai 2014
6 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf1
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a948
14 mars 2007
14 mars 2007
Paris la vente du 30 juillet 2002 par Michel Z... à la Sci du Moulin des Isles sur la propriété du ... et l'a condamnée avec Michel Z... à payer la somme de 900€ pour frais irrépétibles.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfccaaebb88318fda86f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[H] a servi des repas normaux à deux personnes qui étaient en régime 'nourriture moulinée', alors qu'il avait une liste mentionnant les personnes en texture moulinée, qu'il avait fait 16 cuisses de pintade
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04553_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et son fils, M. C, désormais dénommé M.
Source officielleChambre civile 1-3
68f1cd7b2f77035fb0bf7e66
16 octobre 2025
16 octobre 2025
pour les années 2004 et 2005 à la somme de 150 000 euros, - rejeté le surplus des demandes, - débouté la société Le Moulin de ses autres demandes et M. et Mme [B] de l'ensemble des leurs, - dit n'y
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
février 1950 à CAMBRAI (59400), de nationalité française 7 avenue des Cèdres 92410 VILLE D'AVRAY représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué- No du dossier 07000215 assistée de Me Michèle MOULIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
23 novembre 2012
C 641 Boulevard Jean Moulin B. P. 121 62403 BÉTHUNE CEDEX Comparante, représenté de M.
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe576cdc6046d47870ef5
21 mai 2026
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe08
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Non comparante Association TUTÉLAIRE DU PAS DE CALAIS 641 Boulevard Jean Moulin BP 121 62403 BÉTHUNE CEDEX Comparante, représentée de M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896c5
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942cc
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Exeter ROYAUME UNI Représentant: Me Charlotte C..., avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Hubert A... [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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17 juin 2020
17 juin 2020
LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 février 2020 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Annie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91307d458d0ad7c74964c
17 juin 2020
17 juin 2020
LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 février 2020 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Annie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c9cfd3eead3966a70c
17 juin 2020
17 juin 2020
LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 février 2020 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Annie
Source officiellePage 1 sur 3