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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a7
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représentant : Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Patrice A... ... 85220 LANDEVIELLE Représentant : Me Antoine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7D-LAF4 Association ABEILLE DE L'OUESTc/SASU SOLTECHNIC
62c7c980cb8dca058e3e78b1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
exercice dûment habilité domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Antoine
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd0
10 mai 2022
10 mai 2022
demeurant à L'EPHAD TAPON [Adresse 2] [Localité 4] représenté par sa tutrice Madame [X] [I] née le 10 mars 1941 à [Localité 8] (85) [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Antoine
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d542
17 mai 2022
17 mai 2022
Charles-Emmanuel ANDRAULT, avocat au barreau de La Rochelle-Rochefort INTIMES : Monsieur [Y] [M] né le 22 Septembre 1966 à LUCON Les Roblinières 85110 SAINTE CECILE ayant pour avocat postulant Me Antoine
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588921
24 avril 2024
24 avril 2024
9] 1963 à [Localité 17] (92) [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a4
2 février 2011
2 février 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Jérôme X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa6
2 février 2006
2 février 2006
Antoine X..., inclus dans le champ de la sentence arbitrale, et a débouté la S. A. C. F. F.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ec
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Antoine X... au bas de l'attestation de location quoique tremblante, n'apparaît guère dissemblable de celle qu'il a apposée au bas de celle de sa compagne ou du pouvoir donné à son conseil. M.
Source officielle1re chambre 1re section
60363b838f8b3f9d836bb305
26 novembre 2015
26 novembre 2015
N° 12/02855 AFFAIRE : SA GROUPE ANTOINE TABET C/ REPUBLIQUE DU CONGO Décision déférée à la cour : sentence arbitrale du 27 Février 2008 par la cour internationale d'arbitrage
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Antoine X... et six autres stagiaires encadrés par M.
Source officielle4e Chambre B
6162b24b4abc2618d50e04d2
5 mars 2013
5 mars 2013
/100 Rôle N° 12/01772 [J], [H] [A] épouse [S] [I], [M], [E] [U] [V] [U] C/ [K] [X] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Marc GHIOLDI Me David ANTOINE
Source officielle4e Chambre A
6035496dd65ac372c5698ddd
19 mai 2016
19 mai 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c63ef3112a7c58687443
14 janvier 2010
14 janvier 2010
La société GROUPE ANTOINE TABET (ci-après GAT) est une société de droit libanais qui a pour objet la réalisation et le financement de travaux publics.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e61c25a97f0381f55c4
18 mars 2014
18 mars 2014
Le GROUPE ANTOINE TABET (GAT) est une société de droit libanais qui exerce son activité dans le domaine des travaux publics et privés et du financement de tels travaux.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03255_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Article 2 : L'État versera à Me Antoine Barrière la somme de 1 200 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01884_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
25 septembre 2018 et celle du 28 avril 2011, conformément aux dispositions des articles L. 125-1, L. 125-3, L. 125-5 et L. 151-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92286
14 avril 2015
14 avril 2015
Sur le droit de visite et d'hébergement Attendu que l'enquête sociale menée auprès du père, n'est guère exploitable, se limitant à rapporter les dires de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01961_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePage 1 sur 8