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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64f
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Ainsi, face à un parent projectif, attribuant à l'autre l'origine du conflit, Apolline pourra faire de la projection son système défensif privilégié.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adad1bc2605de4b4b9e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par requête en date du 04 février 2022, l'association Appolline en présence de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adad1bc2605de4b4ba0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par requête en date du 04 février 2022, l'association Appolline en présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86757
19 novembre 2002
19 novembre 2002
FAITS, PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Au cours d'un repas de famille chez les époux Y... le 2 mai 1999, l'enfant Appoline Y..., alors âgée de 4 ans, passait sous la table où elle était mordue au
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaa
6 février 2009
6 février 2009
(avocat au barreau de SAINT DENIS) LA C...SAINTE APPOLINE ... 97400 SAINT-DENIS Représentant : Me Alain J...
Source officielle1ère ch. civile
6350e51c42150aadff23dd4a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[G], directeur technique de l'opération Sainte Apolline. Par courrier recommandé daté du 11 juillet 2017, M. [D] [M] a indiqué à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86973
23 octobre 2003
23 octobre 2003
de LILLE du 1er septembre 2003 qui a fixé à son domicile et à celui d'Alain Y... dont elle est divorcée en vertu d'un jugement du même siège du 1er juillet 1999, la résidence de leurs deux filles Apolline
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86974
23 octobre 2003
23 octobre 2003
de LILLE du 1er septembre 2003 qui a fixé à son domicile et à celui d'Alain Y... dont elle est divorcée en vertu d'un jugement du même siège du 1er juillet 1999, la résidence de leurs deux filles Apolline
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ad
3 avril 2012
3 avril 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Apolline, née le 10 juillet 2005 à MONTPELLIER, - Paul, né le 18 février 2009 à MONTPELLIER.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00527_20240221
21 février 2024
21 février 2024
territoire de la commune de Montureux-et-Prantigny ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2019 du préfet de la Haute-Saône portant autorisation environnementale d'un parc éolien de la société CE Sainte Appolline
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f6c
18 janvier 2007
18 janvier 2007
18/01/2007 ARRÊT No26 NoRG: 05/05909 Décision déférée du 27 Octobre 2005 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 7884CRE12 ALCAIDE Société APOLLONIE
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da34
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par acte d'huissier du 14 juin 2018, la Sci Apollon a assigné M.
Source officielle8ème chambre
62736a47a58162057dac66bc
4 mai 2022
4 mai 2022
APOLLON SOLAR COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 04 Mai 2022 APPELANTS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e032
30 mai 2011
30 mai 2011
* * * * * Des relations ayant existé entre Madame Nelly X... et Monsieur Alban Y... est issue une enfant : Appoline X...-Y... née le 19 octobre 2006, reconnue par ses deux parents.
Source officielleChambre 4 A
68f320a079ac4fbe1d8777dd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
entre : APPELANT : Monsieur [K] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christine BOUDET, avocat à la cour désignée en aide juridictionnelle totale INTIMÉE : L'association APOIN
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f82
14 février 2006
14 février 2006
DOMAINE DE BARJAC C/ Société APOLI SP Z.O.O. COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.E.A.
Source officielle4e chambre civile
65b365261d7564000872e024
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] [W] assisté de sa curatrice, Mme [E] [L], [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
Le Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de François CERTNER et Dominique NOLET, Conseillers, en application des dispositions des
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1d
15 novembre 2017
15 novembre 2017
G : 17/ 00885 Apolinar X... Virginie Y... C/ Emilie Marie Z...
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
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