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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d210
4 janvier 2023
4 janvier 2023
au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 372 assistée par Me Arnoult LE NORMAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 523 Monsieur [G] [C] [Adresse 8] [Localité 20] né le 09 Juillet 1970
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01896_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Procédure devant la cour I) Par une requête enregistrée le 3 juillet 2024 sous le n° 24LY01896, la société Soho Habitat, représentée par Me Arnoult Le Normand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e74c25a97f0381f56b9
28 novembre 2014
28 novembre 2014
CADRES (CRC) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Arnoult
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01894_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2022 et un mémoire enregistré le 19 mai 2023, Mme D H ainsi que M. et Mme E B, représentés par Me Arnoult Le Normand, demandent
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
(Dûment mandaté) PARTIE CIVILE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS 17 Bd Henri Arnault-49100 ANGERS INTIMEE, NON COMPARANTE-Représentée par Maître GONNEAUD, avocat substituant Maître NORMAND, au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINEc/Madame Paule X
6253cab9bd3db21cbdd8bd96
13 mai 2008
13 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD
Source officielleCour d'Appel
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINEc/Madame Jeanine X
6253cabebd3db21cbdd8bea8
13 mai 2008
13 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea9
13 mai 2008
13 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie- Paule DESCARD- MAZABRAUD, Président, Madame Raphaëlle DUVAL- ARNOULD
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90847
2 juillet 2013
2 juillet 2013
paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Novembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00670 ARRÊT DU 02 Juillet 2013 APPELANTS : SAS SPGO BRETAGNE CENTRE 2 Avenue de la Vallée SAINT ARNOULT
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93434
7 juillet 2016
7 juillet 2016
né le 27 Janvier 1966 à SENLIS (60300) ... 76600 LE HAVRE Représenté par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSES AU DEFERE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b48
1 décembre 2005
1 décembre 2005
PARTIE CIVILE DIRECTION DES SERVICES FISCAUX 17 Boulevard Henri ARNAULD-49000 ANGERS INTIMEE, NON COMPARANTE-représentée par Maître NORMAND, avocat au barreau de PARIS-demeurant 37, Rue Galilée-75116 PARIS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04702_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
universitaire de Tbilissi (Géorgie) selon laquelle l'enfant est atteint d'une pathologie innée, complexe, rare et combinée du développement du système nerveux -du " Spina Bifida " -Q 05 et du syndrome d'Arnold
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04703_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
universitaire de Tbilissi (Géorgie) selon laquelle l'enfant est atteint d'une pathologie innée, complexe, rare et combinée du développement du système nerveux -du " Spina Bifida " -Q 05 et du syndrome d'Arnold
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
P0225c/DEFENDEURS
6524ea1d01887783183996b3
9 octobre 2023
9 octobre 2023
, qui a refusé l'acte en raison de la clôture des la liquidation le 26 août 2019 ROYER DELPY INDUSTRIE [Adresse 57] [Localité 18] AR de convocation signé le 22 mars 2023 BUREAU D'ETUDES ARNOULD
Source officielle18e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0da
2 juin 2017
2 juin 2017
INTERVENANTE Association CGEA AGS DE MARSEILLE - DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me François ARNOULD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
11 décembre 2009
ASSURANCES venant aux droits de la Compagnie LE CONTINENT [Adresse 6] [Localité 13] représentées par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistées de Me Delphine THOMAT, de la SCP NORMAND
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c79b8594705dbfcca15
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANT : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la RESIDENCE L'[Adresse 7] représenté par son syndic la SAS FONCIA NORMANDIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c9
12 mars 2013
12 mars 2013
S P G O (SECURITE PREVENTION GRAND OUEST) 2 avenue de la Vallée 14800 ST ARNOULT représentée par Maître Bernard LADEVEZE (SCP), avocat au barreau de LISIEUX INTERVENANTS VOLONTAIRES : Maître
Source officielle1ère Chambre civile
63c10548bf9fd47c90a13661
12 janvier 2023
12 janvier 2023
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan SORRIAUX, avocat au barreau de COMPIEGNE Plaidant par Me Arnoult
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
A..., la société ARNOULD PATRIMOINE, M. B..., la société KEANU PATRIMOINE, M. C..., Mme C..., la société LORDAT PATRIMOINE, M. D..., Mme D..., la société D... PATRIMOINE, M.
Source officiellePage 1 sur 2