Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25VE00178_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 21 janvier 2025 et le 15 février 2026, Mme A..., représentée par Me de Clerck, demande à la cour : 1°) d’
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b1
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Grosse délivrée Me CLERC, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2013 --- = = oOo = =--- Le dix Septembre deux mille treize la Chambre civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63e413ef607c90ab6712
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Et statuant a' nouveau, - PRONONCER la nullité de l'assignation notifiée par la SAS GRANGE ARTHUIS a' la société BASRACA le 18.12.2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da89
30 mars 2011
30 mars 2011
représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 22 OCTOBRE 2009 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
Conseil : 21 Avril 2011 Date de mise à disposition : 20 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Françoise CONTAT, conseiller -Catherine CLERC
Source officielle8e Chambre C
616243ba1217cad6c01648f0
13 mars 2014
13 mars 2014
DEMANDEUR AU DEFERE Monsieur [Q] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fabien PEREZ, avocat au barreau de MARSEILLE et plaidant par Me Arthur SIGRIST, avocat au barreau de MARSEILLE substituant
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Arthur et de BURDET Françoise, de nationalité française, marié, retraité, demeurant 160 Boulevard Barrier - 73100 AIX LES BAINS Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Maître PEREZ Pierre, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efea
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 21 Février 1973 à SAINT-CLOUD (92210) Chez Monsieur et Madame Jean-Louis X... ... 42130 ARTHUN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Céline Y... épouse X...
Source officielleChambre Commerciale
65ab74a236bfc00008d68d4f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Laurent LALOUM, membre de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS, et pour avocat plaidant Me Thierry CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddec
9 mai 2011
9 mai 2011
LYON) Date de clôture de l'instruction : 18 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 24 Mars 2011 Date de mise à disposition : 09 Mai 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielle6ème Chambre
5fdbc2bc4957c7a1ce09523a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a4
22 juin 2018
22 juin 2018
Représenté par Me Florence Y... de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Arthur Z... H... G...
Source officielleChambre civile section A
6972101ccdc6046d473c4caf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Laurent MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU postulant et plaidant par Me Arthur
Source officielle6ème Chambre
5fca918fe10b0d853de8f435
3 septembre 2020
3 septembre 2020
SAS T2I Maintenance [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Assisté par la SELARL ARTHUS
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8da
16 décembre 2010
16 décembre 2010
née le 1er Mars 1953 à LYON (RHONE) ... 95510 VIENNE-EN-ARTHIES représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92466
12 mars 2015
12 mars 2015
ENTRE : SARL JONEL 11 Avenue du Poitou 86200 LOUDUN Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me THIBAULT DEMANDERESSE en référé
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad65
27 février 2008
27 février 2008
née le 18 avril 1957 à ISSY LES MOULINEAUX (92) demeurant ... 85180 CHATEAU D'OLONNE représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour, assistés de Maître Xavier A..., avocat au
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01167_20230228
28 février 2023
28 février 2023
D, - les conclusions de Mme Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Duchet, représentant M et Mme A, et de Me Clerc, représentant la commune de Sanilhac.
Source officielle1ère Chambre
69facdf4cdc6046d47bee498
5 mai 2026
5 mai 2026
APPELANTE : Madame [I] [Q] née le 02 Décembre 1969 à [Localité 1] (Moselle) [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa08d0ccf000877e703
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TEOPOLITUB N° SIRET : 333 337 590 [Adresse 11] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
Source officiellePage 1 sur 2