La société Art et Construction fait valoir qu'il n'est pas justifié de ce que la mise en oeuvre de chaînage avec des aciers 2 HA 10 n'est pas conforme aux règles de l'art.

Mme [MS] pour surveiller les opérations ; - prononcé la nullité du testament rédigé par [L] [V] le 10 septembre 2009 ; - ordonné à Mme [N] [V] de rapporter à la succession de ses parents les objets d'arts

parcelle [Cadastre 1] ; qu'il s'ensuit que cette note établie unilatéralement à la demande de la société Nord Granulats ne permet pas de caractériser que le chantier a été réalisé dans les règles de l'art

mesure d'expertise en référé a été ordonnée, l'expert ayant déposé son rapport le 24 septembre 2014 et conclu que le mur de soutènement achevé au début de l'année 2007 n'était pas conforme aux règles de l'art

[G] [X] a acquis divers autres objets et meubles d'art, dont un canapé de Sède et une commande Art Déco qu'il a ensuite confiés en dépôt à la Galerie LCA. M.

Confirmation du jugement déféré en toutes ses dispositions, rejet des demandes de la société HVMC et du défendeur, et condamnation de la société HVMC à payer une somme au défendeur au titre de l'artic

D’une art, il résulte de l’instruction que le législateur a instauré trois nouvelles ressources au bénéfice des dé artements à artir du 1er janvier 2014 ar les articles 42, 77 et 78 de la loi du 29 

. *** EXPOSÉ DU LITIGE [D] [F] est le gérant des SARL Les Arts et SARL TDB Holding, deux sociétés holding détenant : - pour la première

s’est seulement roduit à artir du 26 juillet 2014.

des demandes de la société Cel danse & art, compte tenu de cette prescription, - juger que la société Cel danse & art ne justifie pas répondre aux critères lui permettant de bénéficier du statut des

Par actes du 12 juin 2015, la CEPAC a fait assigner les SARL FJ arts, Les Arts et [B] [P] en paiement devant le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence.

AMENAGEMENT RESEAUX TERRASSEMENT ESPACES (ARTE) représentée par Me Pierre GUASTALLA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants et défendeurs à l'incident S.A.

[A] [X] qui exploite l'enseigne Royal art VTC aux entiers dépens de l'instance.

C... a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler les décisions du 21 juin 2024 ar lesquelles la réfète du Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français, lui a im arti un délai

[J] [A] a confié à la société Crépi centre Arti des travaux de réfection de murs et d'une cour.

D’autre art, aux termes de l’article 1er de la loi du 31 décembre 1968 relative à la rescri tion des créances sur l'Etat, les dé artements, les communes et les établissements ublics : « Sont rescrites

[K] [W], amateur d'art, a constitué une collection de tableaux d'art moderne, principalement à partir de ventes aux enchères publiques, par l'intermédiaire de la société Sotheby's.

La société anonyme Arte France diffuse et édite des programmes audiovisuels.