[J] a exercé dans les lieux durant des années à titre individuelle puis sous couvert d'une SELARL dénommée AUDALINE.

le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la forêt communale de Jouet-sur-l'Aubois

La caisse de crédit mutuel de l'Auxois sud rapporte donc la preuve de sa créance quant à son principe et sa nature, laquelle est opposable à Mme [Q] [M] épouse [T].

Monsieur AUDOUI Y..., le 1er Octobre 2004. Monsieur BROUTET Z..., le 4 Octobre 2004. LA COUR Y... AUDOUI et X...

Habitat Audois la somme de 300 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

LA POSTE C/ [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : - Me Florent AUDOLI, avocat au barreau de NICE - Me Brice EXPERT, avocat au barreau de NICE

L'office public de l'habitat de l'Aude Habitat Audois, ci-après Habitat audois, a été autorisé, par un permis de construire délivré le 2 mai 2008, à édifier quinze logements locatifs, dont cinq logements

référés du tribunal administratif de Montpellier, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner l'office public de l'habitat du département de l'Aude Habitat Audois

Article 2 : Le surplus de la requête de la société des Entrepôts audois est rejeté.

à la société Audis Disroch la somme de 122.580 euros.

La société DISTRIBUTION AUTOMATIQUE AUDOISE a interjeté appel de cette décision.

Le site d’implantation du projet relève de l’unité paysagère dite du Fenouillèdes audois, territoire encore vierge d’éoliennes selon l’Atlas des paysages de l’Aude auquel se réfère l’avis émis le 23 mai

DOMAINE CHARLES AUDOIN C/ SETUREC ARCHITECTURE S.A.R.L.

[Y] que: - le véhicule litigieux de marque Audi modèle Q5 a été acquis par M.

Suivant acte reçu le 16 avril 1992 par Maître Bernard MACRON, notaire associé de la SCP Bernard MACRON et Marc AUDHOUI, titulaire d'un office notarial à VERSAILLES, Monsieur Bernard X... et Madame Chantal

OPS2 Copie exécutoire délivrée le : 19 JANVIER 2023 à : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Florent AUDOLI, avocat au barreau de NICE

SAUTEL ELECTRICITE, garantie par l'AUXILIAIRE : 2,5 % CONDAMNE la SARL PROVENCE CONCEPT, la SAS AUDIGIER SAUTEL ELECTRICITE, la SA SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM, la SA ALLIANZ IARD, AXA FRANCE,

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 mai 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes des Pyrénées Audoises