COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 AVRIL 2015 APPELANTE : [Z] [F] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Audrey

né le 27 Août 1969 à GRENOBLE (38000) ... 69400 GLEIZE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Audrey RAVIT, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction

/00591 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 APPELANT : [B] [D] né le 06 Mai 1969 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Audrey

N° RG 24/01360 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MGMP C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Audrey GRANDGONNET la

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Mireille PENSA-BEZZINA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Appelant et défendeur à l'incident Monsieur [Y] [R] représenté par Me Audrey

de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Décision attaquée : n° 2022000347 rendue par le Tribunal de Commerce de Paris le 14 Février 2023 Appelants : Monsieur [F] [Y], représenté par Me Audrey

de la SELARL CAMPANA-RAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : P209 assisté de : Me Florence BARRUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1558 DEMANDEUR A LA REQUETE : Maître [Q] [I], SELARL

ABC Food et Speed Rabbit Pizza aux entiers dépens.

SARL IMPACT COLOR C/ SARL BME EXPERTISES 06 SA MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle SCHMELTZ, avocat au barreau de NICE - Me Audrey

D'une décision rendue par le Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de PARIS le 31 Août 2023 (RG N° 23/02594) COMPOSITION Laurent RAVIOT, président de chambre à la cour d'appel

SAFER prise en la personne de son représentant légal Expéditions le : 20 JUILLET 2016 Maître Audrey GUERIN S. C. P. WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES T. G. I.

Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 DECEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/14021 [G] [U] C/ SARL RENOVE AZUR Grosse délivrée le : à : Me Audrey

5] (LIBYE) agissant par le président du département du contentieux et du comité des différends avec les pays étrangers, en representation du gouvernement Libyen Ayant pour avocat postulant : Me Audrey

n° 21/04524 APPELANT Monsieur [G] [E] né le [Date naissance 11] 1961 à [Localité 13], de nationalité française [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET

AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - Fédération FÉDÉRATION AGIRC-ARRCO agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, - Monsieur [U] [J], Ayant pour avocat postulant : Me Audrey

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

Par ailleurs, les mentions de l'acte de propriété de la SCI MARJORIE, auteur de la copropriété, décrivent la parcelle LI [Cadastre 6] comme étant largement constituée de vallon et Ravin.