CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
69d888bbcdc6046d47ba6902
9 avril 2026
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 26/321 N° RG 26/00320 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RMWK O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT SIX et le 09 avril à 15h Nous C.COMMEAU, conseillère déléguée
Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbb
15 janvier 2002
quarante huit Euros quatre vingt dix huit cents) pour chacun d'eux et à Aurore Y... celle de 2 286,74 Euros( deux mille deux cent quatre vingt six Euros soixante quatorze cents); Dit n'y avoir lieu
6253cbf8bd3db21cbdd8ec09
28 novembre 2011
Aurore les sommes suivantes : - MILLE TROIS CENT VINGT ET UN EUROS CINQ CENTIMES (1. 321, 05 Euros brut) au titre du salaire du mois d'août 2009. - DEUX MILLE SIX CENT SOIXANTE TROIS EUROS QUATRE VINGT
6253cdb1bd3db21cbdd94261
25 octobre 2018
huit, mise en délibéré au vingt cinq octobre deux mille dix huit.
6253c83bbd3db21cbdd84aaa
5 novembre 1998
Tour Aurore.
6253cbf8bd3db21cbdd8ec01
5 décembre 2011
Par déclaration reçue au greffe le 8 février 2010, la Société Aurore Presse interjetait appel de cette décision.
Pôle 6 - Chambre 4
6031eba30ab6df24b87bf010
5 juin 2018
X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse; Condamne l'association Aurore à payer à M.
6253cc88bd3db21cbdd9067a
13 mai 2013
Au jour de l'audience, Aurore vit avec sa maman depuis un mois. Tout se passe bien.
6253c8d5bd3db21cbdd86663
28 août 2002
Le VINGT HUIT AOUT DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 02/01773 - 3ème Chambre (F.B/E.M.) opposant : APPELANT M.
2ème chambre
63cb93899c02507c9078def0
20 janvier 2023
AURORE S.A.R.L.
6253ca3bbd3db21cbdd8a685
19 janvier 2006
Thierry X... et Mme Aurore Y... à payer à M.
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
C/ Aurore Y...
6253cc46bd3db21cbdd8fa84
10 septembre 2012
En conséquence la Société AURORE PRESSE est redevable à l'égard de M.
6253cd62bd3db21cbdd932af
23 mai 2016
C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.
6253ccadbd3db21cbdd90e8e
6 janvier 2014
C/ Melle Aurore Y...
6253c8dbbd3db21cbdd8670a
15 janvier 2003
C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AURORE RG N : 01/00485 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE
6253cd14bd3db21cbdd923a5
7 mai 2015
C/ Marie-Aurore Y... S. B/ E.
6253c93abd3db21cbdd87a22
17 novembre 2005
TOUR AURORE ...
6253ccc4bd3db21cbdd91363
28 mars 2014
RG N : 13/ 01394 AFFAIRE : Aurore X...
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a6
Par courrier du 9 août 2006, le gérant de la Société Aurore Presse faisait savoir à M.
Page 1 sur 16