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309 résultats pour « Aurore MILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

69d888bbcdc6046d47ba6902

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 26/321 N° RG 26/00320 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RMWK O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT SIX et le 09 avril à 15h Nous C.COMMEAU, conseillère déléguée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bbb

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

quarante huit Euros quatre vingt dix huit cents) pour chacun d'eux et à Aurore Y... celle de 2 286,74 Euros( deux mille deux cent quatre vingt six Euros soixante quatorze cents); Dit n'y avoir lieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec09

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Aurore les sommes suivantes : - MILLE TROIS CENT VINGT ET UN EUROS CINQ CENTIMES (1. 321, 05 Euros brut) au titre du salaire du mois d'août 2009. - DEUX MILLE SIX CENT SOIXANTE TROIS EUROS QUATRE VINGT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94261

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

huit, mise en délibéré au vingt cinq octobre deux mille dix huit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84aaa

Appel

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Tour Aurore.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec01

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Par déclaration reçue au greffe le 8 février 2010, la Société Aurore Presse interjetait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6031eba30ab6df24b87bf010

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse; Condamne l'association Aurore à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9067a

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Au jour de l'audience, Aurore vit avec sa maman depuis un mois. Tout se passe bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86663

Appel

28 août 2002

28 août 2002

Le VINGT HUIT AOUT DEUX MILLE DEUX LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 02/01773 - 3ème Chambre (F.B/E.M.) opposant : APPELANT M.

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93899c02507c9078def0

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

AURORE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a685

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Thierry X... et Mme Aurore Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91441

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

C/ Aurore Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa84

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

En conséquence la Société AURORE PRESSE est redevable à l'égard de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932af

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e8e

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Melle Aurore Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8670a

Appel

15 janvier 2003

15 janvier 2003

C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AURORE RG N : 01/00485 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a5

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

C/ Marie-Aurore Y... S. B/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a22

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

TOUR AURORE ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91363

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

RG N : 13/ 01394 AFFAIRE : Aurore X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a6

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Par courrier du 9 août 2006, le gérant de la Société Aurore Presse faisait savoir à M.

Source officielle

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