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122 résultats pour « Aurore PORTEFAIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

65b4ae877ef77d000880b4aa

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES, section RE, décision attaquée en date du 23 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00089 Monsieur [R] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Aurore

Source officielle

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CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a74

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

exercice domiciliés de droit au siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Hervé-georges BASCOU de la SELARL BASCOU-CAYEZ ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Maître Aurore

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696ab1c7cdc6046d4793f934

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

venant aux droits de la S.A. [11]*, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Bruno MALVAUD, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Aurore

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6348fedf63d497adffda3d9f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Pierre ARNOUX, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [L] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marianne COLLIGNON-TROCME, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Aurore

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465950c024d1adffef75be

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [B] [D] né le 01 Août 1977 à MEKNES (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représenté par Me Aurore

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616398d29c0939beba85f4a5

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

à l'association AURORE de remettre à M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885726dbf0f4a9225a76a7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Succombant, Madame [S] [F] épouse [E] portera les dépens d'appel et d'incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Aurore, -40 000 euros au profit de Monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

67ff39aa303a1b38839f7c13

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63b7cd0a6b63637c907b7c31

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Dit que cette somme portera intérêts au taux légal à compter du 28 juin 2019 sur la somme de 1.378,65 euros et à compter du 6 novembre 2019 sur le surplus.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69ddd088cdc6046d472aacee

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62f1f894699dc905d4ce97ec

Appel

8 août 2022

8 août 2022

procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2022 en audience publique et mise en délibéré au 09 septembre 2022, avancé au 08 août 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a0d49b2cdc6046d4745aca3

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 19 Mai 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Charles CICCOLINI, avocat au barreau de NICE Mademoiselle Aurore Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63c10963bf9fd47c90a13bcc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75bf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6349004863d497adffda4224

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président assesseur Aurore DOCQUINCOURT, conseiller

Source officielle
CA

1re chambre civile

6961251acdc6046d47c2632a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6789f55db7cff8efb7357603

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8aaa5ae27812390df27

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurore

Source officielle