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1 458 résultats pour « Balasser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème B chambre sociale

5fd9a53f1dc3af98b27921f7

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

L'employeur verse également des attestations régulières en la forme de salariés mentionnant tous qu'il était habituel au sein de l'entreprise de balayer à tour de rôle les locaux.

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc, deux pots de peinture blanche, deux truelles pour enduit, un bac à rouleaux de peinture, un escabeau, un balai

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163748

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

août 2016, à la suite du refus opposé par la présidente du conseil départemental des Pyrénées-Orientales à sa demande de communication des "bilans comptables" concernant les dossiers suivants : 1) Ballades

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02731_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Le maire de Ballan-Miré a, par un arrêté du 23 septembre 2020, refusé de délivrer cette autorisation.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162740d7705f25f43644060

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Elle réclame le paiement de 105 balises. Elle rappelle avoir acquis les composants pour assembler 5000 balises de sorte que les composants de 4300 balises lui restent en stock pour rien.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a1d

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Par acte du 11 mai 2021, la SCI Balaurie a assigné Mme [M] [Y], Mme [D] [T] [K] et M.

Source officielle
CA

21e chambre

627df99a0d41e0057d43e837

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

LES BALAIS ROSES ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161957

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

registre des préemptions entre 2005 et 2008 ; 2) le rapport d'enquête complet (rapport, conclusions et annexes) concernant la dernière révision générale du POS (devenu PLU) ; 3) les délibérations qui ont balisé

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CA

1ère chambre civile A

67061e41fde28ee4207111b1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

: Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Madame [U] [W] [T] [H] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES

6253cdb6bd3db21cbdd943d1

Appel

12 février 2019

12 février 2019

COMPARANT, concluant par Maître Pascal Z..., avocat au barreau de REIMS INTIMEES : SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES [...]

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616250f9929f6bffa995b37d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

pont le hall d'entrée, de nettoyer et balayer les placards techniques, Sur l'immeuble : [Adresse 4] de décaper la bordure du hall d'entrée de dépoussiérer les plinthes du hall d'entre de nettoyer

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CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8749c

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

noir dans les fonds du ballast sur une hauteur de 3 centimètres.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c25

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

INTIMÉE : SAS COMPAGNIE DES PHARES ET BALISES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour,

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CA

1ere Chambre Section 1

65321b9c9e4ea48318f5b186

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

en date du 12 mai 2021, le Tribunal judiciaire de Foix a : - rejeté l'exception de nullité de l'assignation, - constaté l'état d'enclave des parcelles cadastrées, commune de Montant , lieu-dit 'Balayé

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033dc714399f18e0247034b

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

pour informer les utilisateurs des moteurs de recherche quant au titre (balise titre) et au contenu (balise description) de ses pages ; que ces balises sont des espaces dans lesquels sont diffusées les

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d7

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

mesure d'expertise confiée à Monsieur [N] avec pour mission de donner son avis sur la nature, l'ampleur, le coût des travaux nécessaires pour supprimer les empiétements constitués par les semelles ballastées

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94de8

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Pour pourvoir à l'alimentation électrique de l'usine, elle utilisait antérieurement la bagasse, produit issu du broyage des cannes à sucre, laquelle brûlée alimente des chaudières qui fournissent de la

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6aca9bf26379030894

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Sandrine GIL, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA , Président

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

62624838b1a50c277d4c5b4f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller

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CA

Chambre sociale 4-6

671b35c12edfb0b58c05f188

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En effet, le 15 octobre 2019 notre client a surpris votre fils en train de balayer le sol du couloir à votre place.

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