CHEF BASIL C/ S.A.S.

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RG N : 14/ 00344 AFFAIRE : SA BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL C/ SCI BASILE, Société BNP PARIBAS PLP-iB saisie immobilière Grosse délivrée à Maître GARRELON, avocat COUR D'APPEL

La SCI Basile et M.

par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE ET Monsieur [E] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Giuseppina BASILE

Denis Y... et de Mme Sylvie X... est issu un enfant Basile né le 23 février 2006 reconnu par ses deux parents.

Dans l'acte authentique de vente à la SCI Basile du 21 juillet 2006, il était mentionné sous le titre 'travaux.

* * *FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Du mariage de Monsieur Vincent X...et de Madame Marie-Noëlle Y... sont issus : - Florentin, le 23 novembre 1984, - Héloïse, née le 19 mai 1988, - Basile

FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Gabriel Y... et Madame Siba X... se sont mariés le 1er octobre 1995 à LATTAQUIE en SYRIE Ils ont eu deux enfants : - Paul-Basil, né le 24 janvier 1997 - Emma, née le 10

Décision attaquée : n° 2017F00236 rendue par le Tribunal de Commerce de Bobigny le 02 Février 2021 Appelants : Monsieur [P] [H] En sa qualité de gérant de la société SNC PHARMACIE DU CENTRE BASILIQUE

Monsieur Basile I... J... K...

juridictionnelle de RENNES No BAJ : 14/ 1147 N RG : 14/ 02925 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Basile

Basile Z... les sommes suivantes : . 12. 443, 60 € à titre de rappel de salaires de mai à décembre 2013 . 1866, 54 € à titre d'indemnité de précarité. rejetant les autres demandes.

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...

Basil X... a relevé appel de cette décision à l'encontre de la société D....

La commune de Valenciennes a confié à la société Cazeaux l'exécution du lot n°1 " façade-gros œuvre " de l'opération de restauration de la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon, comprenant une importante

F doivent être solidairement condamnés à réparer les préjudices résultant des désordres affectant la basilique Notre-Dame du Saint-Cordon.

Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255