CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

45 résultats pour « Benadjema »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6676abb0bda5be661d847ff8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

. n° 04 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU DIX-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE N° RG 23/01763 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3GE Madame [E] [S] Représentant : Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c97

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 29 JANVIER 2002 APPELANTS: C.G.E.AGS BORDEAUX avenue Jean Domergue LES BUREAUX DU PARC 33000 BORDEAUX LAC Représentant : Me Patrice BENDJEBBAR (avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e26a

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Jugement rendu(e) le 18 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/00002 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice BENDJEBBAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92605

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

GRELARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Jacques X... ... 17840 LA BREE LES BAINS Représentant : Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR-LOPES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Partie civile, appelante, Représentée par Monsieur BENDJEMLA Smaïn RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement en date du 13 Novembre 2006, a renvoyé : * E.U.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4666a1775905dba3ba21

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

APPELANTE Madame [R] [Y] née le 23 Juin 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Rachid BENDJEBAR, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f84

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

23 février 2010, a personnellement consenti à l'adoption le 24 juin 2003 devant le greffier en chef du Tribunal d'Instance de BEAUVAIS; Que l'enfant commun de M et Mme X... , Fatma X... épouse BENNEDJMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ccc

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

CI Marthe X..., Geneviève LEBLANC LJ STE DIRECT MENAGER ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 APPELANT: CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.G.S. 2 Rue de l'Etoile 80000A MIENS Représentant: Me Patrice BENDJEBBAR (avocat

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6618cf187935f50008be4493

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

E-LITIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de SAINTES DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [G] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85060

Appel

5 septembre 2000

5 septembre 2000

demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Madame France Z...,demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxMonsieur Jacky A...,... par Maître BENDJEBBAR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c2249

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Samia BENDJENNA du cabinet FTPA, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P010

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baea

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

section Encadrement RG no 04 / 01307 APPELANTE SA OPEN CASCADE ... 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me Robert CORCOS, avocat au barreau de PARIS toque P 0569, substitué par Me Samia BENDJENNA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d2cc25a97f0381f4c1c

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

siret n° 507 401 958 00016, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Olivier Lopes substituant Maître Patrice Bendjebbar

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77bb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ASSOCIES,, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [K] [N] Né le 27 octobre 1983 à [Localité 7] (77) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603609588a953f6e33313292

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

son représentant légal domicilié en cette qualité en son établissement [Adresse 2] et dont le siège social est situé au [Adresse 1], Représentée par Maître Olivier Lopes de la SELARL Patrice Bendjebbar

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f4ad9676ec6bab6dfbaaf3

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Monsieur [R] [P] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Nicolas Gonand, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assisté de Maîtres Antoine Gautier Sauvagnac et Samia Bendjenna

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa1f69a34ad1000858170d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MARSEILLE INTIMÉ Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 3] 1943 demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Rachid BENDJEBAR

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65c1dc26b1dbba0008e25c5c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036387dfc9fd29abd870c92

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Orpea, siret n° 401 251 566, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentées par Maître Olivier Lopes de la SELARL Patrice Bendjebbar

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf5170cdc6046d47f24334

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

BENDJEBBAR - O.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →