AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6676abb0bda5be661d847ff8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
. n° 04 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU DIX-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE N° RG 23/01763 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3GE Madame [E] [S] Représentant : Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c97
29 janvier 2002
29 janvier 2002
COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 29 JANVIER 2002 APPELANTS: C.G.E.AGS BORDEAUX avenue Jean Domergue LES BUREAUX DU PARC 33000 BORDEAUX LAC Représentant : Me Patrice BENDJEBBAR (avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
Jugement rendu(e) le 18 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/00002 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice BENDJEBBAR
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92605
2 juillet 2015
2 juillet 2015
GRELARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Jacques X... ... 17840 LA BREE LES BAINS Représentant : Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR-LOPES
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7
1 avril 2008
1 avril 2008
Partie civile, appelante, Représentée par Monsieur BENDJEMLA Smaïn RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement en date du 13 Novembre 2006, a renvoyé : * E.U.R.L.
Source officielleChambre 1-1
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11 juillet 2023
11 juillet 2023
APPELANTE Madame [R] [Y] née le 23 Juin 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Rachid BENDJEBAR, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f84
5 mai 2004
5 mai 2004
23 février 2010, a personnellement consenti à l'adoption le 24 juin 2003 devant le greffier en chef du Tribunal d'Instance de BEAUVAIS; Que l'enfant commun de M et Mme X... , Fatma X... épouse BENNEDJMA
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccc
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CI Marthe X..., Geneviève LEBLANC LJ STE DIRECT MENAGER ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 APPELANT: CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.G.S. 2 Rue de l'Etoile 80000A MIENS Représentant: Me Patrice BENDJEBBAR (avocat
Source officielleRéférés Premier Président
6618cf187935f50008be4493
11 avril 2024
11 avril 2024
E-LITIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de SAINTES DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [G] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85060
5 septembre 2000
5 septembre 2000
demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Madame France Z...,demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxMonsieur Jacky A...,... par Maître BENDJEBBAR
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688311224d9076bf079c2249
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Samia BENDJENNA du cabinet FTPA, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P010
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baea
20 mai 2008
20 mai 2008
section Encadrement RG no 04 / 01307 APPELANTE SA OPEN CASCADE ... 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me Robert CORCOS, avocat au barreau de PARIS toque P 0569, substitué par Me Samia BENDJENNA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d2cc25a97f0381f4c1c
18 mars 2014
18 mars 2014
siret n° 507 401 958 00016, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Olivier Lopes substituant Maître Patrice Bendjebbar
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77bb
4 avril 2024
4 avril 2024
ASSOCIES,, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [K] [N] Né le 27 octobre 1983 à [Localité 7] (77) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603609588a953f6e33313292
6 janvier 2016
6 janvier 2016
son représentant légal domicilié en cette qualité en son établissement [Adresse 2] et dont le siège social est situé au [Adresse 1], Représentée par Maître Olivier Lopes de la SELARL Patrice Bendjebbar
Source officielle2ème Chambre
67f4ad9676ec6bab6dfbaaf3
7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur [R] [P] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Nicolas Gonand, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assisté de Maîtres Antoine Gautier Sauvagnac et Samia Bendjenna
Source officielleChambre 1-3
65aa1f69a34ad1000858170d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MARSEILLE INTIMÉ Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 3] 1943 demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Rachid BENDJEBAR
Source officielleRéférés Premier Président
65c1dc26b1dbba0008e25c5c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Olivier LOPES de la SELARL BENDJEBBAR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6036387dfc9fd29abd870c92
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Orpea, siret n° 401 251 566, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentées par Maître Olivier Lopes de la SELARL Patrice Bendjebbar
Source officielleChambre Sociale
69cf5170cdc6046d47f24334
2 avril 2026
2 avril 2026
BENDJEBBAR - O.
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