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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
GROUP LIFE Représentant : Me Benjamin DOUKHAN de la SELARL BSD 26, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SCI AJEMY Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJE2P BUREAU CENTRAL FRANÇAIS C/ [H] [J] CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LESCUDIER & ASSOCIES -Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fe
22 octobre 2010
22 octobre 2010
INTIMEE : DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - DIRECTION INTER REGIONALE ANTILLES-GUYANE.
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
Il soutient avoir été victime de violences de la part des agents des douanes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e175
22 octobre 2010
22 octobre 2010
INTIME: MONSIEUR LE RECEVEUR PRINCIPAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE FORT DE FRANCE, agissant au nom et pour le compte DE LA DIRECTION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS 10 Avenue Maurice Bishop 97200
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c50b8594705dbfcc95a
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Portalis : DBVO-V-B7H-DDF7 Décision déférée : ordonnance du 27 mars 2023 rendue par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de CAHORS Ordonnance rendue le 3 juillet 2023 par Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0b6
22 octobre 2010
22 octobre 2010
, condamner le directeur général des Douanes à rembourser la somme de 113 338,78 € correspondant à la part de 5 % des taxes encaissée par l'administration des Douanes, dire que les intérêts légaux courront
Source officielle1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d0e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'entreprise [D] Benjamin a indiqué à la SNC AS2V ([Adresse 5]) avoir été contactée, fin juin 2021, par M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me SABATIER Lucas, substituant Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795ae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le cinq juillet deux mille vingt deux par Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468f
14 février 2017
14 février 2017
signé par Madame Isabelle DOUILLET, conseillère, en remplacement de Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, empêché, et par Madame Karine ABELKALON, greffier. *** La société de droit
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f4a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
remboursement auprès du service des douanes, tandis qu'en l'espèce, l'assiette de calcul était fausse et le montant des droits payés erroné aussi.
Source officielle1ère Chambre
6274bc3c2799a9057d5dcfd5
5 mai 2022
5 mai 2022
[S] [K] né le 21 Avril 1969 à ST AMAND MONTROND (18200) 30, rue Benjamin Constant 18200 SAINT AMAND MONTROND - Mme [U] [R] épouse [K] née le 30 Avril 1968 à ST GERMAIN EN LAYE (78100) 30, rue Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af31b
28 février 2017
28 février 2017
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame David PEYRON, président de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64e6f2e128deb9d969290921
6 juillet 2023
6 juillet 2023
] [Adresse 3] [Adresse 3] RUSSIE Représenté par Me Sophie JONQUET, avocat au barreau de NICE INTIME Maître [C] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant en personne, assisté de Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6037537e59b14e316f4574df
7 avril 2015
7 avril 2015
RAJBAUT, président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Anne-Marie GABER, conseillère Madame Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fa8c687317f24325aeec
25 mai 2012
25 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officielleChambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b4
29 avril 2025
29 avril 2025
N° 2025/ 235 Rôle N° RG 24/03638 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYNA [L] [J] C/ [E] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a43
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68df5a3321a269c127203a1e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
INCEPTO MEDICAL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 COMPOSITION DE LA COUR
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