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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
67061e08fde28ee420710f59
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[S] [V], décédé en février 2024 Représentant : Me Benjamin OLLIE, avocat au barreau de NICE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
et Benjamin, respectivement âgés de seize et treize ans, que l'appelant expose qu'il est très disponible pour eux et que la mère essaie de les séparer de lui, ce qui suscite chez eux un malaise, Oliver
Source officielleChambre 4-5
68f1d9059abd0e067a219351
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7J-BPGJI [L] [X] C/ [W] [V] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Ingrid OLIVER-D'OLLONE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d51
25 novembre 2014
25 novembre 2014
RAJBAUT, président, et Madame Anne-Marie GABER, conseillère chargée d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920dc
26 février 2015
26 février 2015
Georges A...et de la SCP Georges A..., Olivie B..., Julie C...par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0dcac25a97f0381f4f99
19 mars 2014
19 mars 2014
- signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Madame Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Vu le jugement rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616290d5e498f0b428bb8380
30 janvier 2013
30 janvier 2013
RAJBAUT, Président, et Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre Commerciale
669b5308a3418ee2ae72d16e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6698b064e6ed70c67f644917
12 juillet 2024
12 juillet 2024
APPELANT Monsieur [X] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE INTIME
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1c234defd4c4b3b4572
30 janvier 2013
30 janvier 2013
- Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : C0594) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90908
24 juillet 2013
24 juillet 2013
déférée à la Cour : Ordonnance, origine Juge de la mise en état de bastia, décision attaquée en date du 16 Août 2012, enregistrée sous le no 11/ 00624 SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE DEVELOPPEMENT ARBORIC OLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed9
25 mars 2004
25 mars 2004
; qu'un avoir de 53.957,71 francs a été établi, le 20 juillet 2000, en ce qui concerne les factures 45 205, 45 174, 45 386 et les coloris black, royal/black et wine/black pour un tissu de qualité bengaline
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde5
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6037537e59b14e316f4574df
7 avril 2015
7 avril 2015
RAJBAUT, président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Anne-Marie GABER, conseillère Madame Nathalie
Source officielleChambre 4-8b
6698b064e6ed70c67f644919
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Rôle N° RG 23/09664 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVA5 [4] C/ [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : - [4] - Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE
Source officielleChambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448ef
12 juillet 2024
12 juillet 2024
APPELANTE Madame [V] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence MASSA de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
624fd253a90b1d2df98ec08c
7 avril 2022
7 avril 2022
de Paris sous le numéro 443 061 841 Dont le siège social est au [Adresse 11] Élisant toutes domicile au cabinet de la SCP RÉGNIER-BÉQUET-MOISAN [Adresse 6] [Localité 9] Représentées par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
13 avril 2023
Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielle