C/ Association CEP POITIERS SAINT BENOIT VOLLEY BALL --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER

No 477 RG 181/OR/11 Copies authentiques délivrées à : - Me OPUTU - Me MALGRAS, REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 11 août 2011 Madame Roselyne

Benoît X... et Mme Caroline X... à la SA Domofinance, ' condamné solidairement et conjointement M.

SERNY Yolande X... divorcée Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Olivier BENOIT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Joseph Y... représenté par Me Bernard DE LAMY REFORMATION Grosse

Maître BENOIT a précisé ses moyens par les conclusions du 25 septembre 1998 et du 2 Novembre 1998.

La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.

Monsieur Benoît X... a donné sa démission à CLM-BBDO le 25 avril 1995, démission rendue publique par la presse le 27 avril 1995, et reprise par la presse professionnelle les 2 et 5 mai.

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 821 284 270, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît

Sur la résidence de benoît.

Signé par Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président, et par Madame Anne-Marie BENOIT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

FCCOUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 25 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

Vu l' appel interjeté le 21 juillet 2006 par la SNC EUROVIA PICARDIE uniquement dirigé contre Benoit X... de cette décision dont elle a reçu notification le 24 juillet 2006.

Jean-Claude Z... à son frère Benoît, a été la cible d'attaques graves, exprimées à l'occasion de façon blessante et humiliante.

saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le numéro dans une instance entre les parties suivantes : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SOMME [Adresse 12] [Localité 13] Représentant : Me Benoît

N 42 DOSSIER N 15/ 39 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 août 2015 Benoît, Phililppe, Pierre X...

au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benoît JOLY de la SCP POUCHELON-JOLY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Madame Fatma X...épouse Y...

DU 5 DECEMBRE 2001 ARRET N° Répertoire N° 2000/04879 Deuxième Chambre Première Section MG 11/10/2000 TC TOULOUSE (DELTORN) Me BENOIT, liquidateur SARL A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ SA B S.C.P BOYER LESCAT

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 décembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur