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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Benoît X..., Mme Laurence X..., épouse Z..., Mme Agnès X..., M. Denis Y..., Mme Solène Y... et Elodie Y..., mineure représentée par son père, M.
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e8ed0253d969201cec
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Benoît Minot la réfection de la couverture-zinguerie de son immeuble moyennant un coût de 49864,98 euros TTC.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVUQ S.A. SOLSTISc/S.A
67875259fc8e837eda8a626a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par exploit du 29 janvier 2019, la société Etablissements [U] a appelé en la cause la société Soltis, en sa qualité de revendeur des panneaux installés.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f7b
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2015 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 545 , 4 pages
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df9460d41e0057d43e64d
12 mai 2022
12 mai 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 12 MAI 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 3 pages)
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88639
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par , qui a fait connaître son avis.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b0
8 juin 2001
8 juin 2001
ARRÊT RENDU LE 08 Juin 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6df
13 février 2007
13 février 2007
COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 13 FÉVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Madame Annie X... veuve Y... ... 57130 VIONVILLE Monsieur Pierre Emmanuel Y... ... 57050 METZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc4
4 février 2004
4 février 2004
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Février deux mille quatre, par Bernard LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775d
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Les C... 84410 BEDOIN représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Alain GOURION, avocat au barreau de LYON Madame Brigitte A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be0
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANOEAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre - Section F ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2006 AUDIENCE SOLENNELLE (
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a810
13 avril 2007
13 avril 2007
Louis et Benoît X... (les consorts X...) les actions de la société " La Revue de la presse ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd
10 octobre 2011
10 octobre 2011
né le 09 Septembre 1964 à PONT DE VAUX (01190) ... 01380 BAGE LE CHATEL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b226
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Benoît PERSYN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0df6c25a97f0381f50d7
27 juin 2014
27 juin 2014
né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Magali BENOIT
Source officielle1ère Chambre
5fdbf0f80155cd1191e6a1e4
15 janvier 2019
15 janvier 2019
De même, le solin en ciment destiné à assurer l'étanchéité entre la toiture de son annexe et le mur privatif voisin, autorisé selon M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e02
7 janvier 2002
7 janvier 2002
COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 14 Décembre 2004 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE 2, rue des Alliés 38100 GRENOBLE représentée par Monsieur Y..., muni d'un pouvoir
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b22b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Thierry VILLARDO, Avocat général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en Chambre du Conseil, les parties n'ayant pas demandé la publicité des débats, le 26 Juin 2015 en audience solennelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162b617478597236472030a
27 novembre 2013
27 novembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 27 Novembre 2013 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163820396ce96677bf0fdb0
8 juin 2011
8 juin 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 08 Juin 2011 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officiellePage 1 sur 3