Le 17 juin 2013, un blâme lui a été notifié pour avoir, le 25 avril 2013, tenu des propos irrespectueux au docteur [X].

[Z] a été convoqué à un entretien préalable à sanction « qui pourrait être un blâme » fixé au 11 septembre 2013 auquel il a comparu en étant assisté.

Par arrêté en date du 24 septembre 2013, le conseil de discipline a prononcé à son encontre un blâme pour manquement aux principes essentiels de dignité, délicatesse et confraternité (gifle à un confrère

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros, à verser à Me Blal-Zenasni.

[D] [T] un blâme.

ADRENALINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT

du surplus de ses demandes, - juger qu'elle n'a fait preuve d'aucune résistance abusive, - juger que la société Blal ne rapporte la preuve d'aucun préjudice, - débouter la société Blal de sa demande

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Civrac-de-Blaye à sa demande

suite du refus opposé par le préfet de la Gironde à sa demande de copie du rapport de contrôle des établissements PENA à Samonac, établi par la DREAL de la Gironde, et détenu par la sous-préfecture de Blaye

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 janvier 2013, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la notification d'un blâme

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Elle conclut à l'infirmation du jugement en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes de remboursement de la facture d'éradication des blattes du 28 septembre 2022 et d'indemnisation d'un préjudice moral,

A, ont présenté une nouvelle demande indemnitaire, également rejetée par la commune de Blaye.

La commune de Blaye, puis la communauté de communes de Blaye à compter de 2004, ont décidé de procéder à la reconstruction de la halte nautique de Blaye située sur l'estuaire de la Gironde.

Déboutons la SAS Le Blan Promotion et la SCCV Point de Vue de leur demande à ce titre.

Aïcha de nationalité marocaine marié avocat stagiaire ayant domicile élu chez maître BLAL-ZENASNI Ghalima, avocat-...

KALKALIT BLADE Immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 500 667 803 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Défaillante

BLACE FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistée de Maître Marc