FAITS & PROCÉDURE L'ensemble immobilier constitué de 3 bâtiments 'A', 'B' et 'bloc C', situé [...] , est soumis au régime de la copropriété. M.

Par courrier du 4 janvier 2012, la société Agi France a informé Mme B... de la vente en bloc de sa résidence à l'Opievoy en précisant que cette dernière allait devenir son nouveau bailleur à compter du

LA SARL MC MECANIQUE [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président

conseil relative au caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service public ayant pour objet la gestion du service culturel et touristique du domaine de Léry

Il conclut que les blocs de l'ouvrage sont gélifs et ont commencé à se désagréger.

La SAS SOPRIM a décidé de rechercher un nouveau bloc moteur, en substitution du moteur initial, et un accord est intervenu le 16 juin 2016 avec la société FLAT 6 pour l'acquisition d'un bloc moteur neuf

portes 1 270,00 1 270,00 10-2 Cornières blocs portes Rozieres 26 852,00 16 111,20 5 370,40 5 370,40 11 Découpe portes 1 500,00

propriétaire d'un appartement au quatrième étage de cet immeuble, a adressé aux consorts [S] une mise en demeure d'avoir à lui communiquer les factures d'acquisition, d'installation et d'entretien des blocs

par le directeur du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil à sa demande de communication des contrats d'engagement d'aide soignants conclus pour la période 2014 à 2016 au sein du même bloc

Le constat d'huissier établi le 4 septembre 2012 révèle que ces blocs de pierre ont été ensuite déplacés (selon un témoin, par M.

et 809 du code de procédure civile, ordonner sous astreinte : de retirer les trois préfabriqués présents et toutes constructions installations (remorque privée de roues, conteneurs métalliques, blocs

- débouter le syndicat des copropriétaires de ses demandes de dommages-intérêts pour procédure abusive et sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SARL Bernard Lévy

[L] [W], salarié de la SAS [1] (la société) en tant qu'infirmier bloc opératoire, a déclaré une maladie professionnelle en raison de 'scapulalgies chroniques épaule droite sur arthropathie connue'.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Léry à sa demande de copie

demande de communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11 « plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation » du marché public ayant pour objet la construction d'un bloc

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2022, Mme B, représentée par Me Lévy demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 16

Par un mémoire, enregistré le 12 avril 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Lévy, conclut : 1°) au rejet de la requête de la commune de Metz ; 2°) par la voie de l'appel incident, d'infirmer

, la fabrication de blocs portes.