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163 résultats pour « Boituzat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

66adc81dd17229e482eea76e

Appel

1 août 2024

1 août 2024

La société Boituzat a formé opposition à cette ordonnance par courrier recommandé du 30 novembre 2022.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6036a7da7d675f499f1db121

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Monsieur [A] [G] demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Alain BOITUZAT de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0d76c25a97f0381f4d75

Appel

12 février 2015

12 février 2015

de PARIS, toque': L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Alain BOITUZAT, de la SELALS BOITUZAT-FLATE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque': D391 Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 2]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb10

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Vu le recours formé par : APPELANT dans la procédure 07 / 00433 Maître Edouard Y... ... 75007 PARIS représenté par Me BOITUZAT, avocat Toque D 391 APPELANT dans la procédure 07 / 00420

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d052

Appel

26 février 2009

26 février 2009

AUTRICHE représenté par Me Alain BOITUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 391 Monsieur Jad B... A... A... ... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971e79ccdc6046d4737e9af

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPTOIR DE PARIS, représentée par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 - N° du dossier 25/09445 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033df0e5df91d907ad08606

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

PARIS, toque : B0586 INTIMÉE SA GROUPAMA GAN VIE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 340 427 616 01428 [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Alain BOITUZAT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034993310aec685c621129b

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

INTIMÉE SA GROUPAMA GAN VIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 340 427 616 01428 Représentée par Me Alain BOITUZAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6f

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Vu le recours formé par : APPELANT DANS LA PROCEDURE 08 / 00374 Maître Edouard A... ... 75007 PARIS comparant en personne, assisté par Me Alain BOITUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f4

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

chez Me CHEVASSUS - 148, Avenue Eugène Ducretet - 73200 ALBERTVILLE Partie civile, non appelant, non comparant représenté par Maître CHEVASSUS Jean-Noùl, avocat au barreau d'ALBERTVILLE et Maître BOITUZAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92010

Appel

12 février 2015

12 février 2015

siège au 42 rue de Marolles - 94370 Sucy en Brie Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Alain BOITUZAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f50

Appel

28 février 2006

28 février 2006

barreau de VERSAILLES) APPELANT [****************] Monsieur Philippe Y... 10 Bis Rue Schlumberger 92430 MARNES LA COQUETTE représenté par Me Jean-Pierre BINOCHE - N du dossier 17405 assisté de Me Alain BOITUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

630ef9b1223d7c4f137052e0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

3] Non comparante MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 6] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 30 Août 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

625fa5378361df277dc5985d

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL en son parquet près la cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 19 Avril 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

6364bbb1e405357f749eaace

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

63be63bb13ef607c90ab660c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

non comparant Monsieur PROCUREUR GENERAL [Adresse 8] [Localité 2] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2023, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

627b55bf76c5d9057df800ff

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

6] non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 5] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

627f48df551627057d32e010

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL en son parquet près la cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

627ca8204781dc057dee7ab4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

6312f064ef56904f13d44d97

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Non comparante MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2022, en audience publique, devant Myriam BOUZAT

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