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1 375 résultats pour « Bouzize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162530

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur du Centre Hospitalier Robert Boulin

Source officielle

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CA

3ème Chambre

6528df66aaebb88318fda5a4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Mars 2022, enregistrée sous le n° 11-21-260 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023 APPELANTS : Monsieur [B] [X] [Adresse 2] Représenté par Me Yassin BOUAZIZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e1cdc6046d47482813

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

les époux [U] ont créé la société Medicis 1, société civile immobilière, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rodez sous le n° D 497 782 797 et dont le siège social est situé à Bouzigues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316b

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représentés tous deux par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ORDONNANCE D'INCIDENT DU 27 Mai 2026 DEMANDERESSE À L'INCIDENT : COMMUNE DE [Localité 1] représentée par son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Bouzid X..., majeur protégé né le 01 Janvier 1936 à SETIF (ALGERIE) (69427) Chez M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f6

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93757

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Jacqueline C... épouse B... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea2

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-91530 SERMAISE Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd836

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

] [T] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE DU BAS BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : Maître David BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd838

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assisté de : Maître David BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f9f3a8a6be9c926c7caa0d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CELIO FRANCE [Adresse 2] [Localité 9]/FRANCE Représenté par Me Zouhaire BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS Me [L] [P] - Mandataire judiciaire de S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd833

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assisté de : Maître David BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd834

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assisté de : Maître David BOUAZIZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd837

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] représentée par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assistée de : Maître David BOUAZIZ de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a32836ab09eb9a2fd835

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assisté de : Maître David BOUAZIZ

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CA

Chambre des Rétentions

671894a2d8ceca1cd7019110

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

[F] [V] né le 23 décembre 2004 à [Localité 2] (Italie), de nationalité serbe ayant eu pour conseil en première instance Me Rachid Bouzid, avocat au barreau d'Orléans ; Statuant par ordonnnce, contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

671b35a22edfb0b58c05ef7e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE

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CA

Chambre des Rétentions

668cd24bbbc9a118c6c63fa7

Appel

7 juillet 2024

7 juillet 2024

[U] [Z] ; Vu le mémoire complémentaire transmis par Me Rachid BOUZID, le 07 juillet 2024 à 9h34 au greffe, Vu les observations recueillies de Me Rachid Bouzid et de Me Roxane GRYZON sur la recevabilité

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93378

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau

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