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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af713bcaf505db696370
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'arrêt N° 2023/217 rendu le 25/05/2023 et dit qu'à la place de, représenté et assisté par Me Eve MORI-CERRO de la SELEURL MORI-CERRO AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Cédric
Source officielleChambre 1-7
6799c94ed742d0b11d26beb9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CITYA CARTIER représentée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric FERRIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5d1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cédric
Source officielleChambre 1-11 référés
6973a0a7cdc6046d4770a5ba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
R&D CONSTRUCTION, , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI GANASSI AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, Me Cédric FERRIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6618cef87935f50008be4021
11 avril 2024
11 avril 2024
IONIENNE, représenté par son syndic en exercice CITYA PARADIS dont le siège social est [Adresse 1] représenté par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cédric
Source officielleChambre 1-7
671b35282edfb0b58c05e961
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Adresse 2], demeurant C/O CITYA PARADIS [Adresse 1] / France représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric FERRIER, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0294
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Olivier MUL Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 08 Février
Source officielleChambre 1-6
67ef716d8d5c08d4a262e678
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de NICE INTIMEES Association LE BUREAU CENTRAL FRANCAIS demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
exercice, la société MICHEL DE CHABANNES FERRARI, SAS dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Philippe CORNET, membre de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb718b
4 avril 2024
4 avril 2024
par son syndic en exercice la SARL CITYA PARADIS dont le siège social est situé [Adresse 2] représenté par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cédric
Source officielleChambre 1-7
68e899f360ca52a2831c0236
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LOU TAMBOURINAIRE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric FERRIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
679336bbcc9763289b7251a8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Société SOCIÉTÉ DARAG VENANT AUX DROITS DE ARISA ASSURANCE S (L) demeurant [Adresse 3] représentée par Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me FERRIER
Source officielleChambre 2-4
67ad9132668940826449c1c2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION
Source officielleChambre 2-4
66f2566f9d8a6b45fac47b79
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
L'ordonnance de clôture a été rendue le 29 février 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Cédric, Monsieur D... Yannick, Monsieur A... Jonathan Monsieur E... Cédric, le 24 Octobre 2006 Monsieur E...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
¤ La SARL Cédric Brochier soieries a relevé appel de cette décision.
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La clôture des débats a initialement été fixée au 14 février 2022. Le 15 février 2022 M.
Source officielle2ème Chambre
64a50cf2b8594705dbfccc41
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU, ARRÊT : -
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0966129746fdd69da1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Chambre 3 ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/07047 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJILJ Décision déférée à la cour : ordonnance du 14 février
Source officiellePage 1 sur 11