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77 résultats pour « Camille FONTAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65aa229aa34ad1000858188a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 4], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] - [Localité 7] représentée par Maître Camille FONTAN, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eeb9dc5b777c90992e38

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SASU Mediapost, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 331 648 014 représentée par Me Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63ca42709066fd7c90fc23e5

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Kaeros anciennement dénommée Société Aeco Europe, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 8] N° SIRET : 493 589 055 représentée par Me Camille

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cd9c71a6a83181c8cb1

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 814 899 217, demeurant [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié, en cette qualité audit siège Représentée par Me PICON substituant Me Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9164a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

G : 13/ 02490 Mme Camille X... C/ M. Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a0

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

C/ Melle Camille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c96

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

ENTRE APPELANTE : Madame Camille X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8724b

Appel

31 janvier 2005

31 janvier 2005

barreau de NIMES Monsieur Akli X... 45 rue Danton 51100 REIMS représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP GOUJON - MAURY, avocats au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Camiel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92adb

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 04689 Melle Camille X... C/ Association ATI DU MORBIHAN M. Jacques Y... Mme Betty X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY02440_20251020

Admin. Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2024, les communes de Girgols et de Fontanges, MM. W..., P... et AD..., Mmes AE... et K..., MM. M..., G..., et I..., Mme AG..., et M. Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca4

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Camille X... Mme Sylvie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90caa

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Camille Y... Mme Sylvie A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709e3a7c3ffdb9560b07cd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de Me Anne-Lise FONTAINE de la SELEURL FONTAINE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0190 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 juin 2025, en chambre du conseil, devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9208d

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Patrice Y...et Mme Albane X...sont issus deux enfants : Camille, née le 4 novembre 1998 et Clotilde, née le 24 décembre 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Invoquant des difficultés dans la prise en charge de l'enfant Camille, Mme Annabelle X... épouse Y... a, par acte du 28 décembre 2011, fait assigner M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f258a942a604f5e93480

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [W] [U] née le 29 mai 1959 à [Localité 9]([Localité 4]) demeurant [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Murielle Fontaine-Chabbert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165c

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87857

Appel

28 février 2005

28 février 2005

FAITS ET PROCEDURE Camille X..., veuf en premières noces de Madeleine CHEVREAU et époux en secondes noces de Jeannine BARANDARD, et ses enfants Joùlle X..., divorcée CHARTRAIN et épouse en secondes

Source officielle

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