AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
628c75b9dfcf1305b332f047
19 mai 2022
19 mai 2022
[V] [U] Représenté par Me Caroline LETELLIER, avocat au barreau de LILLE APPELANT CPAM ROUBAIX TOURCOING INTIME Madame, Monsieur, Maître, En application des dispositions
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabc7603bf88a188471d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[S] [N] aux dépens, sans distraction au profit de Me Caroline Letellier. Par déclaration reçue par le greffe de la cour le 19 juillet 2022, M.
Source officielleRéférés
635b71cfb201587f74be0244
20 octobre 2022
20 octobre 2022
représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : Monsieur [D] [M] né le 20 juillet 1982 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf3cdc6046d47c03a25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfccdc6046d47c03b66
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge de l'exécution de [Localité 5] APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique du Bois [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2024 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANTE SAS HPM Nord (Hopital Privé Métropole) prise en son établissement de la Polyclinique [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379ebd1bc2605de4b4897
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [C] [E] né le 23 juillet 1978 à [Localité 5] Madame [O] [V] épouse [E] née le 04 septembre 1983 à [Localité 5] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee82adc6b05e626196a
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Portalis DBVT-V-B7F-T4SK Jugement (N° 20/000593) rendu le 30 juin 2021 par la juridiction de proximité de Roubaix APPELANT Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236988c924eadffcc4734
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) Madame [D] [G] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 10] - de nationalité française [Adresse 4] [Localité 6] / France Représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
686768a3dd25744ff781d55d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
constitué aux lieu et place de Me Mahieu, avocat INTIMÉ Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42ac9066fd7c90fc2543
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Lille, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 9] - de nationalité Française Chez Madame [C] [U] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096d9ce1420008389819
18 avril 2024
18 avril 2024
- de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb88e405357f749ea9c8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Localité 12] demeurant [Adresse 5] [Localité 10] (Belgique) en sa double qualité d'héritier de sa mère, Madame [A] [I] épouse [L] et d'héritier de son frère Monsieur [K] [L] représentés par Me Caroline
Source officielleChambre 1-4
69fd83f5cdc6046d4704c650
7 mai 2026
7 mai 2026
Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et plaidant par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2f6e633183e2ee17979
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[K] [D], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Fabien Chirola, avocat au barreau de Lille aux lieu et place de Me Caroline Letellier, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603606a74b7a3b6baa945cb6
12 janvier 2016
12 janvier 2016
qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 775 691 165 00127 Représentée par Me Charlotte BERTRAND de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 Assistée de Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca813b27901e70f60939df
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Eiffage énergie systèmes - Clévia Nord prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351c83146e04f531eb45
13 avril 2023
13 avril 2023
Bouvier-Ferrenti, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline
Source officielleChambre 1-2
63d3798ed1bc2605de4b46a0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Janvier 1977 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Ludovic LETELLIER
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