Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a92
11 mai 2022
11 mai 2022
Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Philippe MESTRE, avocat plaidant au barreau d'AVIGNON Maître [X] [Z] ES-QUALITE
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90966
21 août 2013
21 août 2013
Rémi Y... titulaire de l'aide juridictionnelle MJ-iB Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le VINGT ET UN AOUT DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90686
13 mai 2013
13 mai 2013
RG N : 12/ 00090 AFFAIRE : Mme Caroline X... épouse Y... M. Eric Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163515fa2ead9ed860b6ff4
29 octobre 2010
29 octobre 2010
- signé par Monsieur MAZIERES, président et par Madame Caroline SCHMIDT, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. '''''' Par promesse de vente notariée
Source officielle1ère Chambre A
5fdbb9bfb386ca98f6b5054b
5 février 2019
5 février 2019
commune, le Maire de Saint Just mettait en demeure Madame [Z] de remettre la parcelle en état sous peine de poursuites judiciaires .
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163d00374df0e9c0194f8e3
18 juin 2010
18 juin 2010
HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Maître ACHACHE Cyrille, avocat INTIMEES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7fe
4 septembre 2007
4 septembre 2007
) Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 18943 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2006- Tribunal de Commerce d'EVRY-RG no 2006 / 01102 APPELANT et INTIME Maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616337eb06e11dac7d76d0f9
14 janvier 2011
14 janvier 2011
par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour SA LES MAISONS PIERRE [Adresse 6] [Localité 12] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée par Me LUQUET DELISLE Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61639403ec3936ac10a09f62
19 novembre 2010
19 novembre 2010
ASSURANCES ayant son siège [Localité 8] [Localité 7] représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Maître HORNY, avocat Maître [H] es qualité de mandataire liquidateur de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a3102e3e3b1864ce21a4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
des contentieux de la protection d'[Localité 8] suivant déclaration d'appel du 12 mai 2023 APPELANT : Monsieur [E] [B] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef10d12e998c06d9d5b
21 janvier 2011
21 janvier 2011
par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume CADIX, plaidant pour le Cabinet de Me CHETIVAUX, avocat au barreau de PARIS (C675) SELAFA MJA, en la personne de Maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61639404ec3936ac10a09f66
4 février 2011
4 février 2011
- signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Madame Nicaise BONVARD, greffier. ************* Courant 1992, le GAN VIE a fait procéder, en qualité de maître d'ouvrage, à la construction
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163964c5fe465b53b77f53e
29 octobre 2010
29 octobre 2010
MAZIERES et M.RICHARD ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Jean-Louis MAZIERES, Président M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64b0e7ddc42a2105dbc59bbd
13 juillet 2023
13 juillet 2023
2022, assistée de Audrey COLLIN, Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [T] né le 26 Juillet 1971 à PERIGUEUX (24000), de nationalité Française demeurant 16 rue Saint Jean de Madere
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61637ed26fb0a05a234bb1d3
21 janvier 2011
21 janvier 2011
, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Sylvie MESLIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Caroline SCHMIDT ARRÊT : - contradictoire - rendu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad948616ed0f8cd4f00
2 mai 2023
2 mai 2023
[W] [Y] et les sociétés civiles Hoche A et B à l'encontre de Maître Brigitte Mazaré, - débouter par conséquent M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043aa
3 février 2012
3 février 2012
par la SCP MIRA-BETTAN (avoués à la Cour) assistée de Maître Irène FAUGERAS CARON, avocat au barreau de Versailles Société GAN EUROCOURTAGE aux droits de GAN ASSURANECS IARD ayant son siège social
Source officielleCour d'Appel
Madame Maria X... épouse Yc/Madame Dominique Z
6253cd03bd3db21cbdd92036
18 février 2015
18 février 2015
LIBOURNE (RG 11/ 01939) suivant déclaration d'appel du 23 avril 2013, APPELANTE : Madame Maria X... épouse Y..., née le 12 Janvier 1970, de nationalité Française, demeurant ..., représentée par Maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163b800b88d7e4ae5cfe3a2
16 avril 2010
16 avril 2010
, avoués à la Cour assistée de Maître CASTON, avocat Maître Maître [P] es qualité de liquidateur judiciaire de la Société SERC dont le siège est [Adresse 5] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616333d5f74a27a178b843ce
18 février 2011
18 février 2011
, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Sylvie MESLIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Caroline SCHMIDT ARRÊT : - contradictoire - rendu
Source officiellePage 1 sur 2