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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Première Présidence
69707492cdc6046d47125dd2
17 juillet 2025
17 juillet 2025
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Charles AUDOUARD de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Défendeur En
Source officiellePremière Présidence
6789f240e53fca3659f673a0
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Charles AUDOUARD suppléant Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePremière Présidence
6789f240e53fca3659f6739e
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Charles AUDOUARD suppléant Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66ff85d0a4ff9ec259c098c2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
NOUVEAUX VOISINS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles AUDOUARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ([Adresse 2]) Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
. : 04/02806 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ETABLISSEMENTS AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
. : 04 / 02806 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société ETABLISSEMENTS AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bb
9 janvier 2007
9 janvier 2007
PASSERA Marie-Madeleine AUDOUARD représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91408
17 février 2014
17 février 2014
AUDEMARD étant chargée du traitement et du concassage du produit fini 0/25 qu'elle facturait à la société ETN pour un prix fixé à 980 F CFP par m3.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd60a0e78a5909946ff9a4
18 septembre 2018
18 septembre 2018
SCP WATIN-AUGOUARD - Hubert Z... - Yann MICHOT - Xavier GROSJEAN [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdccb2a19f76c369bf8fa0e
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Grande Instance de PARIS - RG n° 15/11650 APPELANTS Monsieur [G] [Q] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Madame [U] [C] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Tristan AUDOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Attendu que l on ignore aujourd hui si les nouvelles roulettes ont été montées toutes, en partie ou pas du tout.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe295098ed4b8b754698a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu le recours formé par : Société THEMATIC GROUPE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marc-Antoine SOUVIRA de la SCP CABINET JEAUSSERAND AUDOUARD, avocat au barreau de PARIS Demanderesse
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SEQENS, représentée par Me François AUDARD de la SCP SCP AUDARD-MOUGIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 156 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n°
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d925
3 mars 2011
3 mars 2011
2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05651 Ordonnance (No 10/ 01767) rendue le 06 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ IM APPELANTE Madame Marie-Charles
Source officielle1re chambre civile
652a30637ed1ea831811243d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
6] [Adresse 5] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022-003319 du 20/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représenté par Me Patrick AUDARD
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00875_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
B, représenté par Me Audard, a demandé au tribunal administratif de Dijon : 1°) d'annuler la décision de la commission de recours amiable de la caisse d'allocations familiales (CAF) de la Côte d'Or en
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00062_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
D... représenté par Me Audard, avocate, a conclu au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l’Etat sur le fondement de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielle5ème Chambre
6163cdaea4f434918a1e5229
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Jugement rendu le 19 Avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 06/01108 Copies exécutoires délivrées à : Me Brigitte VIRAT Me Elisabeth AUDOUARD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00393_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B, représenté par Me Audard, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de l'article 3 de l'arrêt n° 21LY01684 du 16 décembre 2021.
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