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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00769_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Chopard France.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A
65375f53974d258318454fc9
23 octobre 2023
23 octobre 2023
* Sur l'appel incident de la société Chopard Esterel en paiement des frais de gardiennage : 16- La société Chopard Esterel reproche aux juges de première instance d'avoir fixé l'indemnité d'encombrement
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6033f166b4311fa20cdbb4da
1 mars 2017
1 mars 2017
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Monsieur [C] [Q] a été embauché par la société Le Petit-Fils de L.U Chopard France, dite Chopard France, par contrat de travail verbal à compter du 03 février 2003
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00768_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Chopard France le 12 janvier 2004.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0e0ac25a97f0381f51a6
11 décembre 2014
11 décembre 2014
A titre reconventionnel, la Sas Le Petit fils de Lu Chopard a réclamé le paiement d'une indemnité en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
63d37999d1bc2605de4b46f2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LISI [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sylvie MARCON-CHOPARD, avocat au barreau de BELFORT APPELANT Société WORKDAY LIMITED Société de droit irlandais [Adresse 5], [Adresse 4]
Source officielle1ère Chambre A
60328fbc2f80340454314085
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Mme [H] [Q] a présenté une demande reconventionnelle en restitution d'une montre Chopard lui appartenant.
Source officielle1ère Chambre
651d02b6fe8d588318c1ad39
3 octobre 2023
3 octobre 2023
° RG 23/01229 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EVHM dans une instance entre les parties suivantes : CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT VOSGES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sylvie MARCON-CHOPARD
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e882
10 avril 2024
10 avril 2024
différentes, - Ordonner la jonction l'instance de l'appel provoqué de la CCLO contre la SARL CHOUARD RG 23/01395 avec l'appel provoqué dirigé par la SARL CHOUARD contre la SAS APAVE INFRASTRUCTURES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
et de transmettre les factures correspondantes, Constater que Brandalley a commercialisé sur son site www.brandalley.fr des produits de Coty France, notamment des marques Calvin Klein, Cerruti, Chopard
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb45bbe450008b2cfe5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société BOULANGERIE LA CHOLANDE VOSGIENNE sera condamnée aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87640
23 juin 2005
23 juin 2005
code de procédure civile, - condamné Maître Yves DU CHALARD aux dépens. [***] Maître Yves DU CHALARD a interjeté appel, et, aux termes de ses écritures en date du 8 Février 2005, auxquelles il convient
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb2
29 avril 2004
29 avril 2004
dirigée contre la SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, - déboute la Société Anonyme CHANARD de toutes ses prétentions, - condamne la Société Anonyme CHANARD au paiement de
Source officielle1ère Chambre
6538b4397ffc2c8318ee0218
24 octobre 2023
24 octobre 2023
De plus, si cette sommation interpellative du 3 juin 2016 précise explicitement au GAEC DU CHALARD que M.
Source officielle1ère Chambre
670e05de10ea465c0ffcf770
2 avril 2024
2 avril 2024
Anne-Sophie CHAULEUR, Me Shirley ZARO du Cabinet FIDAL, avocats au barreau de LYON - avocat plaidant APPELANTE Société TANDEM [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie MARCON-CHOPARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61634cf61c666ce2d9a48d4e
10 mars 2011
10 mars 2011
-lui déclarer inopposable le bail signé entre la SC CHENARD ET WALCKER et SELCODIS relatif à l'immeuble.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405f
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Elle y distribue plusieurs grandes marques de montres de luxe comme Chaumet, Cartier, Chopard, Tag Heuer et Rolex.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f31ea942a604f5e93755
13 avril 2023
13 avril 2023
CHENARD ET WALCKER en la personne de sa gérante Mme [P] [F] née le [Date naissance 6] 1945 à [Localité 7] 6ème, demeurant [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 7] Immatriculée au Registre du Commerce
Source officielleChambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Cédric CABANES de
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca9ca9bf26379030a15
6 juillet 2022
6 juillet 2022
] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD
Source officiellePage 1 sur 17