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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94109
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/09/2018 Me Coraly VINCENT la ASSOCIATION BERLAND ARRÊT du : 13 SEPTEMBRE 2018 No : 257 - 18
Source officielleChambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[I]'; - condamné solidairement la SCI Voltaire Beaune, la SCEA de l'Arvault aux entiers dépens de l'instance'; - accordé à Maître Christophe Berland, avocat au barreau de Montargis, l'autorisation de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B, classée en zone A, est située sur le territoire de la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c8
24 juin 2016
24 juin 2016
No SIRET : 504 829 854 ayant son siège au 24 rue Charles Baudelaire - 75012 PARIS Représentée par Me Catherine BERLANDE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 Représentée par
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df39d
16 février 2018
16 février 2018
En 2000, l'Agence [Y]-Iliade a racheté l'Agence de Presse Bernand.
Source officielleChambre 1-1
68788725e2f36c9774d8093e
16 juillet 2025
16 juillet 2025
GROUPE A&A - NOVELIS Représentant : Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a0
5 juin 2008
5 juin 2008
et Christophe STRAUDO, Conseiller, en présence de Melle ROHI, auditrice de justice.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325d
13 mai 2016
13 mai 2016
Ayant son siège au 24 rue Charles Baudelaire-75012 PARIS Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par Me Catherine BERLANDE de la SELARL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c09557
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [D] [X] né le 17 Décembre 1959 à [Localité 3] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Christophe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
H] [F] [N] né le 28 Mai 1965 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Luc-Christophe
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b7242de3d260b99328d
3 avril 2012
3 avril 2012
son gérant en exercice et tous représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat postulant, au barreau de PARIS, toque : C0278 assistée de Me Christophe
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01086_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Dans l'après-midi, de violents affrontements ont éclaté entre certains manifestants et les forces de l'ordre aux abords de la place Pey Berland.
Source officielleChambre 1-1
69d747cdcdc6046d479cd1e1
8 avril 2026
8 avril 2026
GROUPE A&A - [Localité 2] Société SCCV QUINTA COLIBA représentée par Me Frédéric BERGANT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah FRANCOIS, avocat au barreau de MARSEILLE Société
Source officielle4e chambre
64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 17/07707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS, Me Stéphanie TERIITEHAU, Me Christophe
Source officielleChambre commerciale
691d8b3102bad2f30af4ed2d
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Bernard de Latour et Jean-Christophe Giuseppi, commissaire de justice, pour réaliser l'inventaire et la prisée prévue à l'article L. 622-6 du code de commerce ; invité, s'il y a lieu, les salariés de
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
RIGAULT, avoués assisté de Me Anne FRANCOIS BELLANDI, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 07 Juillet 2005 D'une part, ET : Monsieur Jean Y...
Source officielle1ere Chambre
62848ffc498a54057d102dd3
17 mai 2022
17 mai 2022
avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : Mme [R] [C]-[W] née le 15 octobre 1961 à TOULON de nationalité Française Maison de Santé 21, rue Emilie Listonne 26110 NYONS représentée par Me Christophe
Source officielle5e Chambre
60345b57daeed64a80e5eba1
15 décembre 2016
15 décembre 2016
cour : Jugement rendu(e) le 12 Mai 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement N° RG : 13/00043 Copies exécutoires délivrées à : Me Camille BERLAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319439
26 novembre 2020
26 novembre 2020
APPELANTE : Mademoiselle [F] [Z] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Amélie SADEGHIAN substituant Me Jean-Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07c018df3795388ea9a58
15 octobre 2025
15 octobre 2025
HORECA 91, prise en la personne de son représentant légal N° RCS d'[Localité 9] : 502 813 892 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Aurélie BERIARD, avocat au barreau de PARIS, toque B 0052
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