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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64181a7b805de12b78a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de L'AUBE Madame [Y] [E] [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre section inst
643f88f4ad85da04f53a3ca7
18 avril 2023
18 avril 2023
APPELANTS : d'un jugement rendu le 03 juin 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Troyes Monsieur [C] [I] 1, Place de Soest Porte 12 - 1er étage 10000 TROYES Représenté par Me Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : 1) Monsieur [C] [U], né le 12 août 1954, à [Localité 5], de nationalité française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb6
12 septembre 2007
12 septembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Gilles Z... 10260 COURTENOT Madame Andrée COQUILLE épouse Z... 10260 COURTENOT Madame Dominique Z... épouse B... ... 57000 METZ Représentés par Maître Christophe
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62760cca593736057d78aa84
6 mai 2022
6 mai 2022
Jean-Loup Lefèvre membre de la SELAS cabinet juridique et judiciaire Jean-Loup Lefèvre, avocat au barreau de l'Aube INTIMÉE : Mme [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde5c40aa805a7864d5c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[B] [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Cyndie BRICOUT de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : UDAF DE L'AUBE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
ROCH DISTRIBUTION C/ Christophe X... ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt huit juin deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7b
25 février 2016
25 février 2016
-------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00014 --------------------------- SARL ARTS'CAD, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Delphine X..., Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062a
2 mai 2013
2 mai 2013
* * * Par acte d'huissier en date du 21 novembre 2011 la SARL ROCCA SERRA a assigné en référé Christophe X..., Cyril X...et Stéphane X...sur le fondement de l'article 809 alinéa 1 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a0
31 juillet 2014
31 juillet 2014
.-23000 SAINT CHRISTOPHE représenté par Me GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES, Me SELAMME, avocat au barreau de PARIS Madame Michèle Y...épouse X...de nationalité Française née le 31 Octobre 1951
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
* * * La cour est saisie de l'appel, déclaré le 27 juillet 2005 par la société Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher, ci-après dénommée société Yves Rocher, d'un jugement rendu le 24
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Z..., qui lui avait apporté en réparation une tondeuse, lui est apparu comme étant le gardien du château de la Roche ; que Christophe X... soutient qu'il s'agit d'une attestation de complaisante, mais,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524c
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GROUPE ROCHER OPERATIONS.
Source officiellePremière Présidence
66c6d48e3aa9e47470f6ab7c
21 août 2024
21 août 2024
En présence du Personnel accompagnant LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Marlène ROCH, Avocat Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° N° RG 24/00049
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323cfd
21 octobre 2024
21 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES (Chambre commerciale 3-2) ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (article 369 du CPC) N° RG 24/01282 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMCB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347d
9 août 2016
9 août 2016
ENTRE : Monsieur Jany X... ... 85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON Représentant : Me Marion GALERNEAU de la SCP FOUCHER-GALERNEAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame Lolita X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93569
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LA MAISON DE LA COQUILLE agissant par son gérant C/ Monsieur Christophe X... SASU ROC SAS CV INVESTISSEMENT GROUPE X...
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
N° 14/05249 AFFAIRE : Société SCA SAINT ROCH 06 C/ M. [K] [V] ...
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Christophe HENRION, Plaidant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 21