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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7H-NOLM S.A.S. IA RECRUTEMENT S.A.S. GROUPE JTIc/S.A
6788a3cf05b7378c3f0c52fa
15 janvier 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Florence WIART de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Clémentine
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1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MNX6 S.A.S. IA RECRUTEMENTc/S.A
62c67bd0ca9bf263790306aa
6 juillet 2022
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Florence WIART de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Clémentine
19e chambre
60324a3069701c8017004312
7 mars 2018
RSI NORD, appelante et intimée [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christine LUSSAULT de la SELARL ODINOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0271 substituée par Me Clémentine
60324a3069701c8017004313
SAS RSI NORD, appelante et intimée [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christine LUSSAULT de la SELARL ODINOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0271 substituée par Me Clémentine
14e chambre
64a7b25c3bcaf505db696b5d
6 juillet 2023
SAS JSP FINANCES N°Siret : 448 376 509 (RCS Nanterre) [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Clémentine
12e chambre
6364bc30e405357f749eacea
3 novembre 2022
[Y] FRANCE RCS Nanterre n° 799 687 454 [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Christine LUSSAULT et Me Clémentine
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.
Pôle 5 - Chambre 2
6162b6204785972364720404
26 octobre 2012
INTIMÉE : SARL CLEMENTINA FROG prise en la personne de son gérant, Monsieur [V] [Z], ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SELARL INGOLD & THOMAS en la personne de Maître Frédéric
6253cd73bd3db21cbdd9363a
28 octobre 2016
APPELANT Monsieur Clément X...
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bb
1 septembre 2011
avril 1992 à Wavrin, après avoir passé contrat en l'étude de Me D...notaire à Wavrin, instituant un régime de communauté de biens réduite aux acquêts et trois enfants sont issus de leur union : - Clémentine
3e chambre
5fdb09c7fdb6a99e3bc7f533
18 avril 2019
Tribunal de Grande Instance de Nanterre 7ème Chambre RG 08/05395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Clémentine
Chambre sociale 4-6
65a0f8d0383a880008fd098a
11 janvier 2024
ETABLISSEMENTS CLEMENTINI C/ [B] [X] S.E.L.A.R.L. MMJ...... ...
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01440_20250711
11 juillet 2025
administratif de La Réunion d'annuler l'arrêté du 6 août 2021 par lequel le président du conseil régional de La Réunion l'a suspendu de ses fonctions pour une durée maximum de quatre mois, sous réserve qu'il fasse
Chambre sociale
627218b4228a02057de6743f
29 avril 2022
Monsieur [R] ne peut donc conclure à une absence de documents transmis constituant une preuve déloyale et l'empêchant de se défendre face à l'employeur.
603320692c907491efb74557
21 septembre 2017
Jugement rendu le 3 février 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 ème N° RG : 08/05395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clémentine
6253cc7cbd3db21cbdd90381
5 mars 2013
Clément Y...
DCA_23BX00191_20250204
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot ; - les conclusions de M.
DCA_22BX02685_20241126
26 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - et les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
6253cc04bd3db21cbdd8edce
21 novembre 2011
Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).
Chambre commerciale 3-2
68ef2a721643bddf8ff84d1f
14 octobre 2025
Il ajoute que la banque n'établit pas qu'il était en mesure de faire face à son obligation lorsqu'il a été appelé en 2022.